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ORDRE DU JOUR 

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un détachement d’une propriété bâtie boulevard Lepic à Aix-les-Bains

3. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien immobilier sis 3, place du Revard à Aix-les-Bains

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente des détachements des parcelles communales situées Chemin des Biâtres à Aix-les-Bains

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Commune et les Consorts Vincent

6. AFFAIRES FONCIÈRES - Échange de terrains entre la commune d’Aix-les-Bains et Bouygues Immobilier

7. AFFAIRES FONCIÈRES - Régularisation foncière – Acquisition du volume et de parcelles appartenant à la SCI BAC + 3 PROMOTION Rue Vaugelas en vue de classement dans le domaine public communal

8. AFFAIRES FONCIÈRES - Acquisition d’un détachement de la parcelle CD n° 270 sise rue du Casino en vue de l’élargissement de la voirie avenue Victoria et de son classement dans le domaine public

9. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’une convention avec l’EPFL de la Savoie

10. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’une convention d’intervention et de portage foncier avec l’EPFL de la Savoie pour l’acquisition de parcelles non bâties sis chemin de la Baye.

11. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’une convention de transfert de voiries, éléments et équipements communs dans le domaine public communal avec la société VINCI IMMOBILIER RHÔNE ALPES AUVERGNE dans le cadre du projet immobilier « rue Clément Ader »

12. AFFAIRES FONCIÈRES – Déclassement d’une partie du domaine public

13. INTERCOMMUNALITÉ – Mise à disposition de la Communauté d’agglomération Grand Lac des sentiers de Corsuet

14. INTERCOMMUNALITÉ – Modification de statuts de Grand Lac communauté d’agglomération 

15. ENVIRONNEMENT - Mandat donné à Grand-Lac pour déposer une demande d’autorisation de défrichement auprès de l’État dans le cadre des travaux d’investissement au niveau du réseau d’eau potable (forêt de Corsuet)

16. URBANISME – Avis du Conseil municipal – Plan local d’urbanisme intercommunal de Grand-Lac et ZAC des Bords du Lac

17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Passation d’une convention avec Grand-Lac

18. AFFAIRES JURIDIQUES - Attribution de la protection fonctionnelle à M. BERETTI, maire, Mme FERRARI, premier adjoint et M. DORD, neuvième adjoint

19. RESSOURCES HUMAINES – Désignation d’un élu pour siéger au Conseil de discipline de recours contractuels

20. RESSOURCES HUMAINES – Mairie de quartier du Sierroz – Horaires d’ouverture

21. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois permanents

22. PETITE ENFANCE/JEUNESSE – Création d’un accueil jeunes à Marlioz et d’une tarification spécifique

23. PETITE ENFANCE/JEUNESSE – Contrat Territorial jeunesse 2018

24. ANRU – Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier de Marlioz

25. AFFAIRES SCOLAIRES – Convention entre la Ville et l’OGEC « Ensemble scolaire Lamartine »

26. AFFAIRES SCOLAIRES – Services périscolaires – Actualisation du règlement intérieur de services périscolaires et instauration d’une tarification spécifique en cas de non-réservation des repas

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables 

• Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires 

• Tarifs 2019 – Marchés alimentaire et forain 

28. VOIRIE - Signature par le Maire de la convention avec le Département pour les travaux à réaliser boulevard Gaston Mollex

29. VOIRIE - Signature par le Maire de la convention avec le Département concernant les travaux à réaliser carrefour du Chenoz

30. VOIRIE - Autorisation de signature de la convention avec le Conseil départemental relative à l’aménagement de la place Gabriel Pérouse sur la RD 991 sous maîtrise d’ouvrage communale

31. VOIRIE - Signature par le Maire de la convention avec RTE concernant le financement des travaux de réfection de la montée Cléry

32. DÉVELOPPEMENT DURABLE - Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) – nouveau dispositif – Signature par le Maire des conventions avec les vélocistes partenaires.

33. SPORTS – Gestion du Tennis Club

34. VŒU – Notre Dame de Paris

DIFFUSION DE LA SÉANCE EN LIVE

RETOUR EN IMAGES : INTERVIEW DU MAIRE

COMPTE RENDU ET DÉCISIONS