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Séance du Conseil municipal du 29 juin 2015

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Ordre du jour :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. CIMETIÈRE COMMUNAL – Vente de concessions funéraires reprises et équipées de caveau

3. DOMAINE PUBLIC – Lotissement « Les Hameaux de Côtefort » - Voie privée ouverte à la circulation publique – Procédure de transfert d’office dans le domaine public communal

4. AFFAIRES FONCIÈRES : 1. Achat d’une bande de terrain pour élargissement de la montée Rabut 2. Circulation piétonne au 5 rue de l’Avenir - Transfert amiable d’un volume dans le domaine public 3. Convention de transfert dans le domaine public des équipements issus de l’opération « Le Clos Dunant »

5. RESSOURCES HUMAINES : 1. Actualisation du tableau des emplois permanents 2. Ouverture de postes saisonniers pour l’été 2015 3. Nouveau dispositif d’attribution des titres restaurants

6. AFFAIRES CULTURELLES - Cession du château de la Roche du Roi

7. URBANISME – Arrêt de la modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme

8. AFFAIRES SCOLAIRES – Projet éducatif territorial (P.Ed.T.) – Convention avec l’État

9. SITE INDUSTRIEL DE « LA CHEVALINE » : 1. Cession d’un terrain situé route de Pugny 2. Viabilisation du site - Demande de fonds de concours auprès de la C.A.L.B.

10. RÉNOVATION URBAINE – Plan stratégique local – Aides de l’ANRU

11. POLITIQUE DE LA VILLE – Actions spécifiques pour les quartiers de Marlioz, Sierroz et Franklin-Roosevelt – Contrat-Ville 2015/2020 1

12. CASINO DU CENTRE VILLE – Contrat de délégation de service public d’exploitation - Avenant n° 4

13. FINANCES : 1. Adoption des comptes administratifs 2014 2. Approbation des comptes de gestion 2014 3. Affectation des résultats 2014

14. FINANCES - Budget Supplémentaire 2015 - Budget principal et les budgets annexes (eau potable et parkings)

15. FINANCES - Attribution des subventions 2015 aux associations et autres bénéficiaires

16. FINANCES - Mesures comptables :  Admissions en non-valeur et créances éteintes (de 2009 à 2015)  Tarifs des études surveillées 2015/2016  Tarifs – Actualisation de la T.L.P.E. pour 2016  Vente du camion nacelle élévatrice RENAULT  Évolution de la tarification du stationnement en parking public  Annulation d’un titre de recette relatif à la fourrière automobile

17. FINANCES – Programme prévisionnel d’investissement (P.P.I.) 2015 – 2020

18. FINANCES – SAEMCARRA – Cession des actions de la Ville à la Société SOLLAR

19. FINANCES - Garanties d’emprunts au bénéfice : 1. de la SOLLAR pour la construction de 47 logements collectifs « Le Rodin » 2. de la SEMCODA pour l’acquisition en l’état futur d’achèvement de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI « Le clos Dunant » 3. de l’OPAC pour la réhabilitation de 33 logements locatifs « Les Mouettes» 4. de l’OPAC pour la résidentialisation de 75 logements locatifs Immeuble « L’Artimon » 5. de l’OPAC pour la résidentialisation de 75 logements locatifs « Le Grand Pavois »

20. TRAVAUX COMMUNAUX : 1. RESEAUX PUBLICS RUE JEAN MERMOZ – Convention de co-maitrise d’ouvrage et sollicitation financière auprès du S.D.E.S. 2. RESTAURATION DES BERGES DU TILLET – Travaux de restauration dans la traversée du golf – Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau 3. TENNIS CLUB - Rénovation de la couverture et des façades - Autorisation de dépôt des demandes d'urbanisme et de signature des marchés de travaux 4. CENTRE DES CONGRES – Désordres suite aux travaux de réfection du toit – Protocole transactionnel

21. SOCIÉTÉ DES EAUX D’AIX LES BAINS (S.E.A.B.) : 1. Convention du 17.10.2006 pour la fourniture d’eau de source – Avenant n° 2 2. Convention du 18.02.1994 pour la fourniture d’eau minérale – Avenant n° 4 2

22. ZAC DES BORDS DU LAC – Compte rendu annuel 2014

23. OFFICE DE TOURISME – Compte-rendu d’activités 2014

24. ECLAIRAGE PUBLIC – Contrat de partenariat « public/privé » – Rapport annuel 2014

DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS – Rapports annuels des délégataires pour 2014 :  Société SAUR (service de l’eau potable)  Golf club  Centre équestre  Restaurant-bar de la plage  Casino Grand Cercle  Casino Poker Bowl

26. SANTE ENVIRONNEMENTALE – Soutien à l’action du réseau « Villes-Santé » de l’O.M.S.

27. ENVIRONNEMENT – Enquête publique - Société d’exploitation des carrières de Grésy sur Aix au lieu-dit « Les Teppes »

28. DÉNOMINATION DE VOIE – Dénomination de la liaison piétonne sous le porche de la « Villa Lamartine ».


DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU