Séance du Conseil municipal du 28 février 2023 : procès verbal et délibérations
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 janvier 2023
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Délégations données au Maire par le Conseil municipal
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Appropriation par la Commune de la parcelle AT n° 20
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de la parcelle communale C n° 3158 contre la parcelle AS n° 654
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente des parcelles communales cadastrées section AH n° 380 et n° 382 situées Chemin des Pacôts
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal avenue du président Franklin Roosevelt
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale CD n° 1094
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation d’une partie de la délibération n°136/2022 – Cession d’une servitude
12. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières
13. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Exercice du droit de préemption par la Commune du bail commercial relatif au local sis au n° 2 rue Albert 1er
14. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Charte architecturale (terrasses..)
15. AFFAIRES CULTURELLES – Organisation des 23e rencontres littéraires en Savoie-Mont-Blanc
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2023
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Budget primitif 2023
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d’investissement - Budget primitif 2023
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables : Indemnisation préjudice subi par un agent
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux 2023
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022 – 2027 – Convention socle
22. RESSOURCES HUMAINES - 1607 heures et règlement temps de travail
23. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois
24. MAISON DE LA PARENTALITE - (MDPF) – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’association
25. VIE DES QUARTIERS – LOGEMENT – Convention 2023 ARQA
26. CRC – Communication du rapport d’observation définitif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 janvier 2023
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Délégations données au Maire par le Conseil municipal
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Appropriation par la Commune de la parcelle AT n° 20
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de la parcelle communale C n° 3158 contre la parcelle AS n° 654
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente des parcelles communales cadastrées section AH n° 380 et n° 382 situées Chemin des Pacôts
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal avenue du président Franklin Roosevelt
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale CD n° 1094
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation d’une partie de la délibération n°136/2022 – Cession d’une servitude
12. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières
13. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Exercice du droit de préemption par la Commune du bail commercial relatif au local sis au n° 2 rue Albert 1er
- AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Charte architecturale (terrasses..)
- AFFAIRES CULTURELLES – Organisation des 23e rencontres littéraires en Savoie-Mont-Blanc
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2023
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Budget primitif 2023
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d’investissement - Budget primitif 2023
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables : Indemnisation préjudice subi par un agent
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux 2023
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022 – 2027 – Convention socle
22. RESSOURCES HUMAINES - 1607 heures et règlement temps de travail
23. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois
24. MAISON DE LA PARENTALITE - (MDPF) – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’association
25. VIE DES QUARTIERS – LOGEMENT – Convention 2023 ARQA
26. CRC – Communication du rapport d’observation définitif
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