Site internet de la ville d'Aix-les-Bains

ORDRE DU JOUR 

1. ADMINISTRATION GÉNERALE – Décisions prises par le maire
2. FONCIER – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2016
3. FONCIER – Echange de terrains entre la Ville et le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier de "La Baie de Mémard"
4. FONCIER – Vente d’un élément du domaine privé communal sis chemin de la Chevaline au profit d’un riverain
5. FONCIER – Restaurant de la Plage - Conclusion d'un bail commercial avec la société LPA
6. VIDEO PROTECTION – Extension du dispositif – Autorisation de réaliser les travaux et demandes de subventions auprès de la Préfecture, du F.I.P.D. et de la Région
7. VIDEO PROTECTION – Sécurisation des abords de la gare – Demande de subvention
8. ENFANCE JEUNESSE - Transfert de la compétence "enfance jeunesse" du CCAS à la Ville
9. CULTURE - Mise en place de vacations pour interventions culturelles
10. CULTURE - Convention avec le centre national du microfilm et de la numérisation
11. SPORTS – Création d’une aire de fitness connectée – Procédure d’achat et demandes de subventions
12. BATIMENTS MUNICIPAUX - Travaux d'extension du multi accueil des Moussaillons – Demande de subventions et de prêt à taux 0 %
13. AFFAIRES SCOLAIRES - Rénovation du groupe scolaire de Marlioz – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage et de mission d’assistance en phase d’exploitation, avec la SPL OSER
14. AFFAIRES SCOLAIRES - Création d’un préau dans la cour de l’école élémentaire du Sierroz – Autorisation de signature des dossiers de demande d’urbanisme
15. AFFAIRES SCOLAIRES - Création d’un préau dans la cour de l’école élémentaire de la Liberté – Autorisation de signature des dossiers de demande d’urbanisme
16. VOIRIE - Requalification du carrefour route de St Innocent et Gaston Mollex – Approbation des travaux et autorisation de signature de la convention avec le Conseil Départemental
17. VOIRIE - Aménagement d’une voie le long du Sierroz - Sollicitation d’un fonds de concours auprès de Grand Lac
18. VOIRIE - Travaux d’aménagement et d’extension du parking du Grand Port - Approbation des travaux et demandes de subventions auprès de la Préfecture et auprès de la Région
19. ENERGIE SOLAIRE - Réalisation d’une infrastructure de production (chaussée) – Demandes de subventions auprès de la Préfecture et du Fonds de concours de Grand Lac
20. RESSOURCES HUMAINES – Autorisations spéciales d’absences pour les femmes suivant un protocole de P.M.A. (procréation médicalement assistée)
21. RESSOURCES HUMAINES – Dispositif applicable au télétravail
22. RESSOURCES HUMAINES – Convention avec le centre de gestion de la F.P.T. pour des missions spécialisées – Avenant pour renouvellement
23. RESSOURCES HUMAINES – Convention de mise à disposition du personnel de l’Office de Tourisme auprès de la Ville
24. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents
25. FINANCES
A – Budget annexe "eau potable" :
 Approbation du compte de gestion 2016
 Adoption du compte administratif 2016
 Clôture du budget eau – Intégration des résultats 2016 du budget annexe dans le budget principal 2017 avant le transfert à Grand Lac
B – Budget principal 2017 – Décision modificative n°1
26. FINANCES - Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2017
27. FINANCES – Diverses mesures comptables :
 Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
 Exonération des droits de voirie suite à travaux
 Cimetière communal – Modification de la répartition des recettes issues des concessions
 Remboursement exceptionnel à une enseignante de Boncelin
 Vente d’un tracteur désaffecté – Autorisation de cession
 Extinction d’un droit de créance
28. FINANCES - Vente aux enchères du kiosque (n° 13) avec terrasse au bord du lac
29. FINANCES - Vente aux enchères d’une licence IV de débit de boissons
30. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Contrat de concession pour la gestion du service public de production et de distribution d’énergie – Modification 4
31. COMMANDE PUBLIQUE - Fourniture de carburants, de lubrifiants et de fioul – Autorisation de signature
32. COMMANDE PUBLIQUE - Intégration de l’ensemble de tous les points de livraison aixois aux futures consultations lancées par le Syndicat Départemental d’Energie
de la Savoie
33. COMMANDE PUBLIQUE – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les télécommunications avec Grand Lac, le CIAS, le CCAS, l'Office de Tourisme Intercommunal et la Ville
34. COMMANDE PUBLIQUE – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériel informatique avec Grand Lac, le CIAS, le CCAS, l'Office de Tourisme Intercommunal et la Ville
35. COMMANDE PUBLIQUE – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la location et la maintenance de moyens d’impressions avec le CIAS, le CCAS et la Ville
36. MARCHÉS PUBLICS - Liste des marchés publics signés au cours du premier trimestre 2016
37. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC pour la réalisation de 25 logements locatifs "Le Reposoir" - ANRU- rue des fontaines
38. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la société foncière Habitat et Humanisme pour l’acquisition-amélioration d’un logement 34 avenue de Saint-Simond

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU