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Séance du Conseil municipal du 26 novembre 2024

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2024

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation de Marie Dunand membre de la commission 3 « aménagement urbain, environnement et qualité de la vie quotidienne » en remplacement de Philippe Laurent

5. TOURISME - Demande de dénomination de commune touristique

6. VIE ASSOCIATIVE – Le Gai Taillis – Modification du règlement intérieur

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Avenue de St Simond - Servitude de passage y compris de canalisation souterraine

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la rue Maurice Ravel en vue de classement dans le domaine public

9. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la parcelle cadastrée section BP n°353 à Madame Mireille Dard

10. AFFAIRES FONCIÈRES – Chemin de la Baye - Convention avec EPFL de la Savoie – Rétrocession de parcelles

11. AFFAIRES FONCIÈRES – Zac des Bords du Lac – Projet de construction de logements locatifs sociaux

12. RESSOURCES HUMAINES – Monétisation du CET

13. RESSOURCES HUMAINES – Participation aux mutuelles – Risque santé

14. RESSOURCES HUMAINES – Indemnité intra-muros

15. RESSOURCES HUMAINES – CNAS – Proposition d’ajout de bénéficiaires

16. RESSOURCES HUMAINES – Nouveau régime indemnitaire de la filière police municipale

17. RESSOURCES HUMAINES – Règlement formation

18. RESSOURCES HUMAINES – Allocation enfant handicapé

19. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois – Contrat de projet

20. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour des groupes fonctions IFSE – Augmentation montants CIA

21. CENTRE TECHNIQUE – Vente d’un véhicule – Renault Master

22. CENTRE TECHNIQUE – Vente d’un véhicule - Renault Master

23. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Orientations du Projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

24. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Tarifs TLPE – Modification de la délibération suite à erreur matérielle

25. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Mise en œuvre du droit de présentation d’un successeur dans le cadre des commerçants non sédentaires des Halles et Marchés

26. AFFAIRES FINANCIÈRES – Débat d’Orientation Budgétaire 2025

27. AFFAIRES FINANCIÈRES – Créances admises en non-valeur

28. AFFAIRES FINANCIÈRES – Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

29. AFFAIRES FINANCIÈRES – Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement – Ecole Peyrefitte

30. AFFAIRES FINANCIÈRES – AP/CP

31. AFFAIRES FINANCIÈRES – Décision Modificative n°2

32. AFFAIRES FINANCIÈRES – Indemnisation de tiers hors assurances

33. AFFAIRES FINANCIÈRES – Approbation de la garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC Savoie pour l’acquisition en VEFA de 15 logements locatifs – Rue Saint Eloi 2

34. AFFAIRES FINANCIÈRES – Approbation de la garantie d’emprunt au bénéfice de la SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE pour la construction en VEFA de 9 logements – Boulevard de Russie « La Datcha »

35. AFFAIRES FINANCIÈRES – Approbation de la garantie d’emprunt au bénéfice de la SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE pour l’acquisition et l’amélioration de 18 logements – Rue Jean Mermoz « L’Arc-en-Ciel »

36. URBANISME – Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet sur le secteur du centre commercial des Bateliers

37. VOIRIE – Changement de dénomination de voie