Séance du Conseil municipal du 26 novembre 2024
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2024
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation de Marie Dunand membre de la commission 3 « aménagement urbain, environnement et qualité de la vie quotidienne » en remplacement de Philippe Laurent
5. TOURISME - Demande de dénomination de commune touristique
6. VIE ASSOCIATIVE – Le Gai Taillis – Modification du règlement intérieur
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Avenue de St Simond - Servitude de passage y compris de canalisation souterraine
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la rue Maurice Ravel en vue de classement dans le domaine public
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la parcelle cadastrée section BP n°353 à Madame Mireille Dard
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Chemin de la Baye - Convention avec EPFL de la Savoie – Rétrocession de parcelles
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Zac des Bords du Lac – Projet de construction de logements locatifs sociaux
12. RESSOURCES HUMAINES – Monétisation du CET
13. RESSOURCES HUMAINES – Participation aux mutuelles – Risque santé
14. RESSOURCES HUMAINES – Indemnité intra-muros
15. RESSOURCES HUMAINES – CNAS – Proposition d’ajout de bénéficiaires
16. RESSOURCES HUMAINES – Nouveau régime indemnitaire de la filière police municipale
17. RESSOURCES HUMAINES – Règlement formation
18. RESSOURCES HUMAINES – Allocation enfant handicapé
19. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois – Contrat de projet
20. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour des groupes fonctions IFSE – Augmentation montants CIA
21. CENTRE TECHNIQUE – Vente d’un véhicule – Renault Master
22. CENTRE TECHNIQUE – Vente d’un véhicule - Renault Master
23. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Orientations du Projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
24. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Tarifs TLPE – Modification de la délibération suite à erreur matérielle
25. AFFAIRES ÉCONOMIQUES – Mise en œuvre du droit de présentation d’un successeur dans le cadre des commerçants non sédentaires des Halles et Marchés
26. AFFAIRES FINANCIÈRES – Débat d’Orientation Budgétaire 2025
27. AFFAIRES FINANCIÈRES – Créances admises en non-valeur
28. AFFAIRES FINANCIÈRES – Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
29. AFFAIRES FINANCIÈRES – Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement – Ecole Peyrefitte
30. AFFAIRES FINANCIÈRES – AP/CP
31. AFFAIRES FINANCIÈRES – Décision Modificative n°2
32. AFFAIRES FINANCIÈRES – Indemnisation de tiers hors assurances
33. AFFAIRES FINANCIÈRES – Approbation de la garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC Savoie pour l’acquisition en VEFA de 15 logements locatifs – Rue Saint Eloi 2
34. AFFAIRES FINANCIÈRES – Approbation de la garantie d’emprunt au bénéfice de la SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE pour la construction en VEFA de 9 logements – Boulevard de Russie « La Datcha »
35. AFFAIRES FINANCIÈRES – Approbation de la garantie d’emprunt au bénéfice de la SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE pour l’acquisition et l’amélioration de 18 logements – Rue Jean Mermoz « L’Arc-en-Ciel »
36. URBANISME – Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet sur le secteur du centre commercial des Bateliers
37. VOIRIE – Changement de dénomination de voie