Séance du Conseil municipal du 25 septembre 2018

Séance du Conseil municipal du 25 septembre 2018 : délibérations.

ORDRE DU JOUR :

85. ADMINISTRATION GÉNÉRALE- Décisions prises par le maire.

86. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Démission volontaire de Pascal PELLER et installation de Jean-Marie MANZATO.

87. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Démission volontaire de Fabrice MAUCCI et installation de Brigitte ANDREYS.

88. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Modifications dans la composition de diverses commissions et représentations en remplacement de Pascal PELLER et Fabrice MAUCCI.

89. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de terrain à l'euro symbolique à l'Opac de la Savoie Résidentialisation de l'îlot des Mouettes.

90. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de terrain à l'euro symbolique à la Copropriété« la Grotte aux Fées ».

91. AFFAIRES FONCIÈRES - Autorisation donnée à un aménageur de déposer un permis de construire sur une propriété communale.

92. AFFAIRES FONCIÈRES - Autorisation donnée à l'association musulmane de France de déposer des autorisations d'urbanisme sur une propriété communale Conclusion d'un bail emphytéotique administratif.

QUESTION RETIRÉE - 93. POLITIQUE DE LA VILLE - Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) sur le quartier prioritaire de Marlioz - Plans d'action 2019 - 2020.

94. OFFICE NATIONAL DES FORETS - Coupes à asseoir en 2019 en forêt communale relevant du Régime Forestier.

95. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois permanents.

96. RESSOURCES HUMAINES - Remboursement des frais de missions.

97. ENFANCE JEUNESSE- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2018/2021.

98. CULTURE - Création d'un service commun Archives entre la Ville, Grand Lac, l'O.T.I., le C.C.A.S. et le C.I.A.S.

99. SPORT - Versement d'un fonds de concours par la Ville dans le cadre de l'utilisation du gymnase de Marlioz par le Club de Basket Professionnel financée par la Ville - Convention.

100. FINANCES - Mesures comptables.

101. FINANCES - Garantie d'emprunt au bénéfice de l'O.P.A.C. acquisition en VEFA de 9 logements locatifs "Cotefort 1" à Aix-les-Bains.

102. FINANCES - Garantie d'emprunt au bénéfice de l'O.P.A.C. acquisition en VEFA de 9 logements locatifs "Les Reflets du Lac - Cotefort 1" à Aix-les-Bains.

103. FINANCES - Garantie d'emprunt au bénéfice de l'O.P.A.C. acquisition en VEFA de 6 logements locatifs "Cotefort Il" à Aix-les-Bains.

104. FINANCES - Garantie d'emprunt au bénéfice de l'O.P.A.C. acquisition en VEFA de 6 logements locatifs " Les Reflets du Lac - Cotefort Il" à Aix-les-Bains.

105. FINANCES - Garantie d'emprunt au bénéfice de l'O.P.A.C. acquisition-amélioration de 6 logements locatifs« Le Septentrion» à Aix-les-Bains.

106. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Exploitation du golf d'Aix-les-Bains - Lancement de la procédure.

107. URBANISME : extension du parc d'activités économique des Sources et création d'une voie de desserte: mise en comptabilité du document d'urbanisme.

108. DOMAINE PUBLIC - Règlement de voirie et constitution d'une commission Ad'hoc.

109. VOIRIE - Travaux réalisés sur la route départementale RD 991 sous maîtrise d'ouvrage communale - Autorisation de signature de la convention avec le Conseil départemental.

110. STATIONNEMENT - Autorisation de signature de la convention pour le versement du F.P.S. avec Grand Lac.

111. COMMANDE PUBLIQUE - Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes entre Grand Lac et la Ville d'Aix les Bains pour les travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement et en eau potable.

112. COMMANDE PUBLIQUE - Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes entre Grand Lac et la Ville d'Aix-les-Bains pour les travaux d'entretien des ouvrages en eaux pluviales.

113. COMMANDE PUBLIQUE - Autorisation de signature de l'accord cadre monoattributaire, alloti, relatif aux travaux de construction d'un Réseau Multi-Services Extérieur (liaison data des bureaux, vidéoprotection, panneaux d'information notamment).

114. COMMANDE PUBLIQUE: Approvisionnement en gaz naturel et services associés des bâtiments de la Commune pour la période 2019 -2022.

115. ESPACE PUBLIC NUMÉRIQUE - Avenant à la convention avec Grand-Lac.

116. PPP - Présentation du bilan d'exploitation du contrat de partenariat public-privé pour l'année 2018.

117. CHAUFFAGE URBAIN - Présentation du bilan de la chaufferie bois.