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ORDRE DU JOUR 

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Démission de Monsieur Philippe LAURENT et installation de Madame Marie DUNAND

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2024

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire

5. AFFAIRES FONCIÈRES - Cession à OPAC de la Savoie-Terrain AS 545 Chemin de Sosse Lièvre (programme ANRU)
6. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat d'un détachement de parcelle 13, chemin du Cluset

7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-AFFAIRES FUNERAIRES - Entrée de la Commune d'Aix-les-Bains au capital de la société anonyme d'économie mixte locale «Pompes funèbres de Chambéry et des communes associées» (SAEML PFCCA)
8. DROIT DE VOIRIE - Réduction des droits de voirie
9. POLITIQUE DE LA VILLE - Convention gestion en flux
10. RESSOURCES HUMAINES - Modification de la délibération attribution de jours de sujétions
11. RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de logements de fonction

12. RESSOURCES HUMAINES - Rémunération vacataires «Projet de Réussite Educative»

13. RESSOURCES HUMAINES - Intervention d'accompagnement d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause

14. RESSOURCES HUMAINES - Conventions bénévoles «Lieu Accueil Enfants Parents» et
«CLAS»

15. RESSOURCES HUMAINES - Création emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint
16. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
18. AFFAIRES FINANCIÈRES- Indemnisation de tiers hors assurances

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - AP / CP

20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de OPAC Savoie pour l'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs - Boulevard des Côtes à Aix-les-Bains

21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
pour l'acquisition en VEFA de l'usufruit pendant 16 ans de 28 logements - Résidence»Villa
Bergame», Chemin de l'Épervier à Aix-les-Bains

22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OGEC Ensemble Scolaire Lamartine pour la reconstruction de l'Ecole Saint Joseph

23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Délégation de Service Public - Délégation de Service Public d'énergie calorifique avec Aix Energies Nouvelles (A.E.N.) -Avenant n° 7

24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Convention inventaire Ville d'Aix-les-Bains
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Reprises sur provisions

26. AFFAIRES FINANCIÈRES - DM n°1 - Budget Principal

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport des mandataires représentant des collectivités locales dans la SPL OSER - Exercice 2023

28. AFFAIRES CULTURELLES - Organisation d'un concours de dessins au Musée Faure pour accompagner sa prochaine fermeture pour travaux de rénovation / extension
29. SPORTS - Convention de mise à disposition des installations sportives du Tennis Club d'Aix­ les-Bains entre la commune d'Aix-les-Bains et le Tennis Club d'Aix-les-Bains pour les années 2024 à 2033

30. SPORTS - Convention de mise à disposition de terrains et de construction de la Ville au profit duCNVA

31. SPORTS -Convention financière relative à la modernisation de la base nautique du Club Nautique de Voile d'Aix-les-Bains (CNVA)
32. SPORTS - Mise à disposition de pistes de VTT au profit de Grand Lac - Corsuet
33. CENTRE TECHNIQUE - Vente d'un véhicule

34. FORET COMMUNALE - Coupes d'affouages 2024/2025

35. SECURITÉ - Subvention au Groupement de Défense Sanitaire - Section apicale pour la lutte contre le frelon asiatique
36. STATIONNEMENT- Convention ANTAI

37. AMENAGEMENT URBAIN - Rénovation de fresque de transformateur ENEDIS
38. INTERCOMMUNALITÉ - Plan de mobilité de Grand Lac - Avis du Conseil municipal