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ORDRE DU JOUR 

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire pour les braderies de printemps et d’automne et pour les fêtes de fin d’année 2018 - Avis

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Police municipale - Règlement intérieur

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un terrain sis chemin du Pic Vert à Monsieur Carlin

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un terrain sis chemin du Pic Vert à Monsieur Laubier

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Intégration dans le domaine privé du chemin rural en impasse et débouchant sur le chemin de la Côte Jeandet

7. AFFAIRES FONCIÈRES – conseil des prud’hommes - Passation d’une convention avec l’Etat

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation donnée à la société Alter Ego de déposer un permis de construire sur une propriété communale

9. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d’une convention avec l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) de la Savoie

10. DOMAINE PUBLIC – Route départementale RD 1201 - Signature d’une convention avec le Conseil départemental relative aux travaux

11. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables
• Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
• Exonération des droits de voirie
• Frais de nettoyage des dépôts sauvages déposés sur le domaine public
• Modification de la convention de prestation ville / office du tourisme
• Régie du stationnement : remise gracieuse de déficit au profit du régisseur titulaire
12. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2018

13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2018

14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Tarifs 2018

15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Convention de mise à disposition des services de Grand Lac au profit de la Ville pour l’assistance technique à la gestion des dispositifs de production d’eau de source et d’eau minérale

16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Protocole transactionnel entre la Ville et la société des Thermes Nationaux d’Aix-les-Bains relatif aux loyers des locaux occupés dans les thermes

17. AFFAIRES FINANCIÈRES – Camping du Sierroz – Demande de subventions

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Convention de partenariat pour la mise en œuvre des clauses d’insertion

19. MARCHÉS PUBLICS - Marché de fourniture de repas en liaison chaude pour les écoles publiques, les crèches et les accueils de loisirs – Avenant n°2

20. MARCHÉS PUBLICS - Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits et petits matériels d’entretien

21. MARCHÉS PUBLICS - Accord-cadre à bons de commande pour le transport d’enfants pour les activités de l’école municipale des sports, les sorties scolaires, extrascolaires et diverses - Lancement d’une procédure formalisée

22. MARCHÉS PUBLICS - Groupement de commandes avec Grand Lac pour l’entretien des ouvrages de production d’eau de source

23. EAU DE SOURCE - Entretien des ouvrages de production d’eau de source – Convention avec la SEAB

24. MARCHÉS PUBLICS – Flotte automobile – Fourniture de pièces détachées - Autorisation de signature du marché public

25. MARCHÉS PUBLICS – Gymnase des Prés Riants - Extension - Autorisation de signature des marchés publics de travaux

26. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois

27. RESSOURCES HUMAINES – Prise en charge des frais de formation des agents et concours

28. RESSOURCES HUMAINES - Déplacements accomplis par les élus de la Ville dans l’exercice de leurs fonctions – Modalités de prise en charge

29. ENFANCE JEUNESSE – Transfert de la compétence "petite enfance" du CCAS à la Ville

30. ENFANCE JEUNESSE – Dispositif "Atout Jeunes" - Convention 2018/2019

31. NUMERIQUE – Expérimentation des technologies de l’internet des objets dans les écoles – Demande de subvention

32. POLITIQUE DE LA VILLE - Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville en 2016

33. ENVIRONNEMENT – Sté Panification d’Aix – Demande d’enregistrement d’une installation de transformation de produits d’origine végétale

34. STATIONNEMENT – Réglementation sur voirie publique – Complément de la délibération du 14 novembre 2017

35. DÉNOMINATION DE VOIE – Esplanade Jean Murguet

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU