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Séance du Conseil municipal du 2 mars 2016

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 MARS 2016

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Démission volontaire de Marion GERLAUD et installation de Dominique FIÉ
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Modification dans la composition de diverses commissions et représentations en remplacement de Marion GERLAUD :
A) Désignation au sein de la commission municipale n° 2
B) Élection au sein de la commission de délégation de service public
C) Élection au sein de la commission communale des services publics locaux
D) Élection de l'élu municipal siégeant au comité directeur de l'office de tourisme
4. INTERCOMMUNALITÉ - Répartition des sièges (nouvel accord local) entre les communes membres de GRAND LAC au sein du conseil communautaire dans le contexte de l'élection partielle intégrale du conseil municipal de MOUXY

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU