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Séance du Conseil municipal du 14 novembre 2012

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2012

1.ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil
municipal (C.G.C.T. articles L.2122-22 et l.2122-23)
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 
Recensement de la population 2013 – Recrutement des agents recenseurs
3.AFFAIRES FONCIÈRES- Zone de Combaruches / Boulevard Jean Jules Herbert –
Cession de terrains au profit de la Société CEPAGES
4.AFFAIRES FONCIÈRES - Commune Les Déserts – Lieu-dit Le Revard – Cession de terrain
au profit de Madame Sandra FERRARI
5. AFFAIRES FONCIÈRES - Rue Saint-Éloi / Avenue de Marlioz – Échange de terrains à
titre gratuit au profit de la SCCV LE SAINT ELOI
6. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents de la
Commune
7. RESSOURCES HUMAINES – Information de l’assemblée délibérante portant sur la
mise à disposition de trois agents titulaires de la Ville
CITOYENNETÉ - Mise en place de nouveaux moyens de paiement : paiement par
carte bancaire sur le site internet de la commune, prélèvements automatiques et
carte de vie quotidienne
9. TRAVAUX – Réfection du Carrefour du Boulevard Wilson et de l’Avenue Victoria –
Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Savoie
10. FINANCES - Débat d’Orientation Budgétaire 2013
11. FINANCES - Mesures comptables
12. FINANCES - Décision Modificative n° 1 – Ville – Eau – Parking
13. FINANCES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
14. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la Sollar « Revard II » - Délibération
modificative
15. HABITAT - Plan Logement
16. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Production et distribution d’énergie calorifique –
lancement de la procédure
17. MARCHÉ PUBLIC - Construction du pavillon d’accueil du Grand Port - Résiliation du
marché conclu avec Joël FOSSAT (à l’enseigne JF Façades)
18. MARCHÉ PUBLIC – Construction de l’Espace Puer – Résiliation du marché de
l’Entreprise Botta Lot N°1 Gros œuvre - Abords
19. MARCHÉ PUBLIC – Réhabilitation de l’école maternelle du Centre – Résiliation du
marché de l’entreprise FLYB Lot 5 – Ravalement des façades