Retrouvez sur cette page les modalités pour consulter les archives sur place ainsi que les instruments de recherche. De nombreux documents sont également consultables en ligne dans la section Archives en ligne.
Consulter les archives sur place
Pour consulter les archives, vous pouvez vous rendre sur place durant les horaires d'ouverture ou prendre rendez-vous avec le service des archives municipales en remplissant ce formulaire en ligne :
Après consultation des instruments de recherche, notez bien les cotes des documents qui vous intéressent (ex : 1 O 25 ; Br 24…) pour les reporter dans votre demande.
Modalités de consultation
Une personne du service ira chercher vos documents en magasin et vous les apportera en salle de lecture. Les documents sont consultés dossiers par dossiers, afin de préserver le classement. Il faut, lors de la consultation, éviter de bouleverser l'ordre intérieur des dossiers.
Les magasins d'archives sont strictement interdits à toutes personnes étrangères au service.
Il vous sera demandé de respecter le règlement de la salle de lecture et de manipuler les documents avec précaution : ne pas écrire sur les documents, ne pas corner les pages des registres... Toutes les consultations se font en salle de lecture, il n'existe aucune possibilité de prêt des documents d'archives.
Contacter le service des archives municipales
Instruments de recherche
Obtenir les cotes des documents archivés
Base de données générale des archives (Avenio Web - Site en maintenance)
Archives modernes (1793-1983) (Avenio Web - Site en maintenance)
Archives modernes (1793-1983) (Format PDF)
Fonds privés (Site en maintenance)
Permis de construire de plus de 100 ans
Délibérations anciennes du conseil municipal (Base de données avec vues des délibérations numérisées - Site en maintenance)
Affiches, inventaires (Base de donnée des affiches conservées par les archives avec images)
Archives paroissiales, inventaires (Format PDF)
Cadre de classement
Le classement des archives municipales en France a été fixé en grande partie par une loi de 1926, complétée en 1979, 1983..; À Aix-les-Bains vous trouverez 3 grands types de classements :
Les archives anciennes et modernes : 1793 à 1983 sont classées en séries thématiques, les archives contemporaines ont un classement continu, et enfin les documents complémentaires : affiches, photographies, cartes postales... ont des classements spécifiques.
Photocopies et droits divers
Il est possible de photocopier une partie des documents, pourvu que l'opération ne mette pas en danger la reliure, ou le document lui même. Cela reste à l'appréciation de l'archiviste.
La photocopie des registres d'état-civil ancien est strictement interdite.
Il vous est possible en revanche, de photographier les documents.
Droits divers :
Vous noterez que si les documents d'archives publiques ne comportent pas de droits d'auteurs, il est tout de même nécessaire, avant toute publication, d'en demander l'autorisation au service des archives. Il est obligatoire de citer la provenance du document en ces termes : Coll. Archives municipales d'Aix-les-Bains.
Attention : les cartes postales, photographies, ouvrages de bibliothèque, affiches, peuvent se voir attacher des droits d'auteur, droits à l'image...dont les archives municipales ne sont pas détenteurs. À vous de vous renseigner avant leur utilisation à des fins commerciales ou de publication...