Séance du Conseil municipal du 5 décembre 2022 : procès verbal et délibérations
Séance du Conseil municipal du 5 décembre 2022 : procès verbal et délibérations.
1. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Désignation secrétaire de séance
2. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Lecture de la Charte
3. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 octobre 2022
4. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le Maire
5. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Règlement du cimetière
6. ADMNISTRATION GÉNÉRALE - Passation d'une convention avec le CIAS de Grand Lac
7. AFFAIRES FONCIÈRES - Convention avec l'EPFL de la Savoie - rétrocession de parcelles chemin de la Baye
8. AFFAIRES FONCIÈRES - Déclassement d'une partie du domaine public avenue du président Franklin-Roosevelt
9. AFFAIRES FONCIÈRES - Constitution d'une servitude de passage chemin du Bettait
10. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de la parcelle AS n° 651 sise chemin de Sosse Lièvre à la société S'PRIM et constitution à son profit d'une servitude de passage en tréfonds
11. AFFAIRES FONCIÈRES - Déclassement d'une partie du domaine public rue Jean Racine
12. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Taxe foncière de l'auberge de jeunesse - partage amiable avec la FUAJ de son coût au prorata temporis
13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés des commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l'année 2023
14. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Aide de la Ville aux commerçants - Renouvellement de l'adhésion au dispositif régional et actualisation du règlement
15. AFFAIRES ÉCONOMIQUES - Refonte du dispositif "opération façades" et du règlement d'attribution des aides et mise en place des règlements "aides au ravalement de façades" et "aides aux devantures commerciales"
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l'acquisition en VEFA de 2 logements PLS - Rue du Maroc à Aix-les-Bains
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de HALPADES SA D'HLM pour l'acquisition en VEFA de 11 logements situés sur plusieurs adresses à Aix-les-Bains
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Ouverture anticipée des crédits d'investissement des budgets
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Cession des instruments de l'AEPECA à la Ville
21. AFFAIRES FINANCIÈRES-Apurement du compte 1069
22. AFFAIRES FINANCIÈRES -Ajustement autorisation de programme 22.01
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n°2
24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables
Constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement courant
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Église Saint-Swithun et son orgue
26. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Avenants aux contrats de DSP des casinos Grand Cercle et Pokerbowl
27. RESSOURCES HUMAINES-Tableau des emplois
28. RESSOURCES HUMAINES - Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire pour le risque "Santé" des agents de la Ville d'Aix-les-Bains
29. DÉVELOPPEMENT DURABLE - Bornes IRVE - SDES
30. VIE DES QUARTIERS-LOGEMENTS -Abattement de TFB pour Marlioz
31. ÉDUCATION - JEUNESSE - Convention PEDT et Plan mercredi.
32. MAISON DE LA PARENTALITÉ - Désignation d'un représentant
33. ENVIRONNEMENT-Coupes d'affouage 2021-2022
34. DÉNOMINATION DE VOIE
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