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Séance du Conseil municipal du 4 novembre 2015

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2015

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
2. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un terrain industriel sis Bd Jean-Jules Herbert (report date de règlement)
3. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un délaissé de voirie sis Bd Jean-Jules Herbert
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un terrain communal dans le périmètre de la ZAC des Bords du Lac
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession d’un appartement, type 2 au N°7 du boulevard Perin
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’un terrain sis rue des Marmottes
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’un détachement de parcelles Chemin des Eaux Vives
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Terrain chemin de la Côte Jeandet acquis en 2000 - Pacte de préférence au profit du précédent propriétaire
9. AFFAIRES FONCIÈRES - Chemin Claude Monnet - Demande d’appropriation par la Ville pour travaux d’intérêt général
10. RESSOURCES HUMAINES – Octroi de la protection fonctionnelle à deux agents de la collectivité
11. RESSOURCES HUMAINES – Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal
12. AFFAIRES SCOLAIRES – Rémunération des études surveillées

13. AFFAIRES CULTURELLES - Momies égyptiennes déposées au musée Déchelette de ROANNE – signature d’une convention
14. AFFAIRES CULTURELLES – Ville d’Art et d’Histoire – Programme 2015 – Demande de subvention à la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles)
15. POLITIQUE CONTRACTUELLE ENFANCE / JEUNESSE – Renouvellement des contrats – Demandes de subventions
16. LABEL VILLE AMIE DES ENFANTS - Convention d’objectifs avec l’UNICEF France – Renouvellement
17. CENTRE ÉQUESTRE - Délégation de service public – Choix du délégataire
18. RESTAURANT ET BAR DU CASINO GRAND CERCLE – Agrément d’un subdélégataire
19. MARCHÉ PUBLIC – Travaux d’aménagement de bureaux dans l’école du Centre
20. ÉNERGIE - Communes efficaces en économie d'énergie – Convention avec l'ASDER (Association Savoyarde pour le Développement des ÉNERGIEs Renouvelables)
21. ÉNERGIE – Véhicules électriques - Création d'une station de rechargement
22. URBANISME - Secteur de Cotefort – Majoration de la taxe d’aménagement
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision Modificative n° 1 – Budget Ville et Budget Eau 2015
24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Subventions aux associations et autres bénéficiaires
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d’Orientation Budgétaire 2016
26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Construction de 33 logements collectifs "Foyer UDAFAM" - Garantie d’emprunt pour la SOLLAR - Délibération modificative
27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Construction de 47 logements collectifs "Le Rodin" - Garantie d’emprunt pour la SOLLAR – Délibération modificative

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU