Séance du Conseil municipal du 30 octobre 2018
Séance du Conseil municipal du 30 octobre 2018 : décisions et délibérations.
124. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
125. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
126. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de la parcelle BH n° 62p appartenant à monsieur Laurent Plantaz
127. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de la parcelle BX n° 178 appartenant à la SAS Anaka
128. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de détachements de la parcelle CE n° 165 appartenant à la société Axis Promotion en vue de classement dans le domaine public communal
129. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de terrain à l’euro symbolique à la Sollar
130. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de locaux Rue Alice Eynard
131. AFFAIRES FONCIÈRES - Vente d’un terrain sis allée promenade des Bords du Lac à la Société d’Aménagement de la Savoie
132. AFFAIRES FONCIÈRES - Vente des parcelles communales AH n° 284, AH n° 138 sur la Commune d’Aix-les-Bains et section F n° 1653, n° 1654, n° 878 sur la Commune de Grésy-sur-Aix à la société European Homes France
133. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien immobilier sis 3, place du Revard à Aix-les-Bains
134. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien immobilier sis au 199, avenue du Grand Port à Aix-les-Bains
135. AFFAIRES FONCIÈRES - Transfert à titre gratuit de l’emprise foncière du collège Jean-Jacques Perret au Département de la Savoie
136. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d’une convention avec l’EPFL de la Savoie
137. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d’une convention pour le logement des travailleurs saisonniers imposée par la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne dite "Montagne II"
138. ENFANCE JEUNESSE – Contrat local d’accompagnement à la scolarité – Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service
139. RESSOURCES HUMAINES – Tableaux des emplois permanents
140. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la valeur faciale des titres restaurants
141. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint
142. AFFAIRES JURIDIQUES - Attribution de la protection fonctionnelle à une Conseillère municipale déléguée
143. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d’Orientation Budgétaire 2019
144. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport des mandataires de la collectivité : SPL OSER
145. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 1 au budget principal de la Ville
146. AFFAIRES FINANCIÈRES - Diverses mesures comptables
Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
147. AFFAIRES FINANCIÈRES – Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) sur le quartier prioritaire de Marlioz - Plans d’action 2019 – 2020
148. ENVIRONNEMENT – Autorisation de lancement de la procédure relative à la constitution du plan de prévention du bruit dans l’environnement
149. Avis du Conseil municipal - Projet global PAE des Sources - dossier unique
DÉCISIONS ET DÉLIBÉRATIONS
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