Séance du Conseil municipal du 30 avril 2019
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
2. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un détachement d’une propriété bâtie boulevard Lepic à Aix-les-Bains
3. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien immobilier sis 3, place du Revard à Aix-les-Bains
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente des détachements des parcelles communales situées Chemin des Biâtres à Aix-les-Bains
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Commune et les Consorts Vincent
6. AFFAIRES FONCIÈRES - Échange de terrains entre la commune d’Aix-les-Bains et Bouygues Immobilier
7. AFFAIRES FONCIÈRES - Régularisation foncière – Acquisition du volume et de parcelles appartenant à la SCI BAC + 3 PROMOTION Rue Vaugelas en vue de classement dans le domaine public communal
8. AFFAIRES FONCIÈRES - Acquisition d’un détachement de la parcelle CD n° 270 sise rue du Casino en vue de l’élargissement de la voirie avenue Victoria et de son classement dans le domaine public
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’une convention avec l’EPFL de la Savoie
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’une convention d’intervention et de portage foncier avec l’EPFL de la Savoie pour l’acquisition de parcelles non bâties sis chemin de la Baye.
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’une convention de transfert de voiries, éléments et équipements communs dans le domaine public communal avec la société VINCI IMMOBILIER RHÔNE ALPES AUVERGNE dans le cadre du projet immobilier « rue Clément Ader »
12. AFFAIRES FONCIÈRES – Déclassement d’une partie du domaine public
13. INTERCOMMUNALITÉ – Mise à disposition de la Communauté d’agglomération Grand Lac des sentiers de Corsuet
14. INTERCOMMUNALITÉ – Modification de statuts de Grand Lac communauté d’agglomération
15. ENVIRONNEMENT - Mandat donné à Grand-Lac pour déposer une demande d’autorisation de défrichement auprès de l’État dans le cadre des travaux d’investissement au niveau du réseau d’eau potable (forêt de Corsuet)
16. URBANISME – Avis du Conseil municipal – Plan local d’urbanisme intercommunal de Grand-Lac et ZAC des Bords du Lac
17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Passation d’une convention avec Grand-Lac
18. AFFAIRES JURIDIQUES - Attribution de la protection fonctionnelle à M. BERETTI, maire, Mme FERRARI, premier adjoint et M. DORD, neuvième adjoint
19. RESSOURCES HUMAINES – Désignation d’un élu pour siéger au Conseil de discipline de recours contractuels
20. RESSOURCES HUMAINES – Mairie de quartier du Sierroz – Horaires d’ouverture
21. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois permanents
22. PETITE ENFANCE/JEUNESSE – Création d’un accueil jeunes à Marlioz et d’une tarification spécifique
23. PETITE ENFANCE/JEUNESSE – Contrat Territorial jeunesse 2018
24. ANRU – Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier de Marlioz
25. AFFAIRES SCOLAIRES – Convention entre la Ville et l’OGEC « Ensemble scolaire Lamartine »
26. AFFAIRES SCOLAIRES – Services périscolaires – Actualisation du règlement intérieur de services périscolaires et instauration d’une tarification spécifique en cas de non-réservation des repas
27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables
• Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
• Tarifs 2019 – Marchés alimentaire et forain
28. VOIRIE - Signature par le Maire de la convention avec le Département pour les travaux à réaliser boulevard Gaston Mollex
29. VOIRIE - Signature par le Maire de la convention avec le Département concernant les travaux à réaliser carrefour du Chenoz
30. VOIRIE - Autorisation de signature de la convention avec le Conseil départemental relative à l’aménagement de la place Gabriel Pérouse sur la RD 991 sous maîtrise d’ouvrage communale
31. VOIRIE - Signature par le Maire de la convention avec RTE concernant le financement des travaux de réfection de la montée Cléry
32. DÉVELOPPEMENT DURABLE - Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) – nouveau dispositif – Signature par le Maire des conventions avec les vélocistes partenaires.
33. SPORTS – Gestion du Tennis Club
34. VŒU – Notre Dame de Paris
DIFFUSION DE LA SÉANCE EN LIVE
RETOUR EN IMAGES : INTERVIEW DU MAIRE
COMPTE RENDU ET DÉCISIONS
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