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Séance du Conseil municipal du 28 septembre 2015

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Dénomination du centre de la culture et des congrès (C.C.C.) : "Centre de la culture et des congrès André GROSJEAN"
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - CIMETIERE – Vente de 7 concessions funéraires reprises et équipées de caveaux - TARIFS
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Décision de vente d’un terrain industriel sis route de Pugny – Précision apportée à la délibération du 29 juin 2015
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession de garages situés chemin de Corsuet
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession d’une propriété bâtie sise 2 boulevard de la Roche du Roi
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession d’un terrain sis à proximité du boulevard de la Roche du Roi
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession d’un tènement de terrain sis à proximité du boulevard Robert Barrier
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de terrain Chemin de la Baye
10.DOMAINE PUBLIC – Exonération de droits de voirie suite à travaux
11.RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois permanents
12.ACCESSIBILITE DES ETABLISEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (E.R.P.) – Demande de prorogation du délai de dépôt de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)

13.TRAVAUX ESPACE PUER - Protocole transactionnel suite aux malfaçons
14.ENVIRONNEMENT - Journée de l’éco mobilité – Demande de subvention et autorisation de signature de la convention pour 2015 et 2016
15.ENVIRONNEMENT - Élaboration d’un Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (P.P.B.E.)
16.TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RUE VAUGELAS - Demande de subvention auprès du Syndicat Départemental d’ÉNERGIE de la Savoie (S.D.E.S.)
17.FORET COMMUNALE - Coupes d'affouage 2015/2016
18.DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES NUMERIQUES - Convention de partenariat
19.FINANCES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
20.FINANCES – MESURES COMPTABLES :
A. RÉDUCTION D’UN TITRE DE RECETTE CONCERNANT LA PARTICIPATION POUR NON
RÉALISATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT
B. TAXE DE SÉJOUR ET TAXE DE SÉJOUR FORFAITAIRE
21.FINANCES - Construction de 33 logements collectifs "Foyer UDAFAM" - Garantie d’emprunt – Société SOLLAR
22.DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC - Exploitation du bar-restaurant de la plage - Déclaration d’infructuosité
23.DÉNOMINATIONS DE VOIES
A. "Chemin des Bichet"
B. "Traboule BACHELARD"

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU