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Ordre du jour

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente de délaissés de voirie sis sur les parcelles cadastrées section AX n° 151, 153, 155p à Aix-les-Bains au profit de l’OPAC de la Savoie

3. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente de la parcelle communale cadastrée section BW n° 294 située Chemin de la Bergerie à Aix-les-Bains à madame et monsieur Guzzo
 
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un détachement de la parcelle communale cadastrée section AN n° 442 située Route de Pugny à Aix-les-Bains à la SCI « la Ramaude »

5. AFFAIRES FONCIÈRES - Vente d’un terrain à monsieur Robert Falcoz chemin de la Côte Jeandet

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de terrains à Grand-Lac pour élargir et redresser le chemin des Pacôts

7. URBANISME – Mises en concordance de cahiers des charges de lotissements avec le PLU
1) Mise en concordance du cahier des charges de l’ancien lotissement communal de la Retourde avec le plan local d’urbanisme de la commune (PLU) – Avis du conseil municipal
2) Mise en concordance du cahier des charges de l’ancien lotissement de la Plonge avec le plan local d’urbanisme de la commune (PLU) – Avis du conseil municipal

8. INTERCOMMUNALITÉ – Approbation plan de déplacements urbains

9. INTERCOMMUNALITÉ – Accord local

10.. AFFAIRES FUNÉRAIRES – Extension du cimetière communal

11. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois permanents

12. RESSOURCES HUMAINES – Emplois saisonniers

13. RESSOURCES HUMAINES – Participation financière à la prévoyance des agents

14. RESSOURCES HUMAINES – Astreintes

15. RESSOURCES HUMAINES – Prise en charge des frais de formation des agents

16. RESSOURCES HUMAINES – Don de jours de repos

17. RESSOURCES HUMAINES – Vacations

18. RESSOURCES HUMAINES – Remboursement frais de mission

19. RESSOURCES HUMAINES – Réorganisation des services

20. AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire – Projet d’établissement 2019 – 2021

21. AFFAIRES CULTURELLES – Archives – Convention inventaire du patrimoine avec la Région

22. SPORTS – Gestion du Club de Football

23. PETITE ENFANCE – Création d’ateliers enfants parents

24. AFFAIRES FINANCIÈRES - ZAC des Bords du Lac – Compte rendu annuel 2018

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2018 – Ville / Parkings / Activités Touristiques

26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2018 – Budget principal et budgets annexes Parkings et Activités Touristiques

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Comptes Administratifs 2018 – Affectation des résultats

28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Supplémentaires 2019

29. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables :
Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
Admission en non-valeur et créances éteintes
Remboursement des cautions pour dispositifs d’accès aux zones réglementées par bornes

30. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – Exploitation du golf – Choix du délégataire

31. CONCESSION DE SERVICE – Exploitation de mobilier urbain – Choix du concessionnaire

32. MARCHE PUBLIC - Accord-cadre de fourniture et de gestion de titres restaurant - Groupement de commandes entre le CCAS d’Aix-les-Bains et la Ville d’Aix-les-Bains - Lancement d’une procédure formalisée

33. MARCHE PUBLIC - Accord-cadre de fourniture de matériel informatique - Lancement d’une procédure formalisée

34. TRAVAUX - Secteur place de Lafin : enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de télécommunication – signature de la convention de mandat avec le SDES

35. TRAVAUX - Relance du marché de travaux en groupement de commandes avec la communauté d’agglomération Grand Lac

36. VOIRIE - Adoption du règlement communal de voirie

37. VOIRIE - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2019

38. VOIRIE - Autorisation de signature de la convention avec le Conseil départemental relative à la réalisation d’un plateau surélevé avenue de Tresserve

39. DOMAINE PUBLIC - Concession de longue durée de place de Stationnement- Hôtel 7 rue Davat

40. DÉLÉGATAIRES – Rapports annuels
• DSP – Exploitation d’un Casino au centre ville
• DSP – Exploitation d’un Casino au bord du lac
• DSP – Exploitation du Golf
• DSP – Exploitation du Centre équestre
• DSP – Production et distribution d’énergie calorifique
• PPP – Eclairage public

Diffusion de la séance en live sur le site de la Ville