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ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le Maire
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignations dans divers organismes
3. EDUCATION - Dénomination de l’école maternelle du Centre : École Maternelle Robert Bruyère
4. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
5. RESSOURCES HUMAINES – Droit à la formation des élus
6. RESSOURCES HUMAINES – Résorption de l’emploi précaire – Modification du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession de la parcelle bâtie BT 120 à MM. Ferat et Murat Tasci
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession de deux appartements sis 7, boulevard Périn à Aix-les-Bains par vente notariale interactive
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition à l’ETat de la Rotonde, sise 11, square Jean Moulin
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la parcelle BX 151 aux consorts Voguet
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la parcelle AV 360 à Mme et M. Bosselut
12. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de terrain à la copropriété "Villas Manhattan"
13. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de détachements de parcelles à la SCCV "Le Crêt
du Lac"
14. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Ville et l’Opac de la Savoie
15. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Ville et la SCI Hestia
16. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Ville et la Sollar
17. AFFAIRES FONCIÈRES – Déclassement du domaine public communal du bâtiment sis 12-14 rue Vaugelas
18. AFFAIRES FONCIÈRES – Déclassement du domaine public communal d’une partie du stade Jacques Forestier
19. AFFAIRES FONCIÈRES – Déclassement d’un délaissé du domaine public

20. AFFAIRES FONCIÈRES – Modification de l’assiette d’une servitude de passage de canalisation d’eaux usées
21. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’un protocole d’accord
22. ZAC DES BORDS DU LAC – Compte rendu annuel 2013
23. OFFICE DU TOURISME – Compte rendu d’activités 2013
24. VIE SOCIALE - Présentation du rapport sur la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2013
25. TRAVAUX - Signalisation horizontale – Autorisation de signature du marché de travaux
26. TRAVAUX - Réhabilitation du patrimoine d’eau potable – Autorisation de signature du marché de travaux
27. RESEAUX - Accord cadre pour la réalisation des travaux de topographie et de géopositionnement des réseaux – Autorisation de signature du marché public
28. TRAVAUX - Arrosage au golf et à l’hippodrome – Interruption des prélèvements dans le Tillet
29. LOGICIELS DE GESTION - Marché de fourniture et maintenance de logiciels de gestion financière et de gestion de ressources humaines
30. PRESTATIONS DE SERVICE - Marché de prestations de nettoyage de communs et de vitrerie – Lancement d’une procédure formalisée
31. LOCATION DE PHOTOCOPIEURS - Marché de location et maintenance de photocopieurs – Lancement d’une procédure formalisée
32. ÉNERGIE - Fourniture de gaz naturel – Autorisation de signature de l’accord cadre, des
marchés subséquents et de la convention de groupement de commandes avec l’OT et le CCAS - Désignation des membres de la CAO
33. ÉNERGIE - Fourniture de plaquettes forestières – Convention de groupement de commandes avec le CCAS – Désignation des membres de la Commission
34. ÉNERGIE - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour une optimisation énergétique des bâtiments municipaux – Convention de groupement de commandes avec le CCAS et l’OT
– Désignation des membres de la Commission
35. ENVIRONNEMENT - Récupération de la chaleur des eaux thermales – demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau et de l’ADEME
36. ENVIRONNEMENT - Mise en place de bornes pour le rechargement de véhicules électriques – Parking de la Chaudanne et de l’Hôtel de Ville – Demande de financement auprès de l’ADEME

37. HÔTEL DE VILLE - Réfection de la toiture – Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Général de la Savoie
38. CULTURE – Batiment Pelligrini – Demande de subventions – Autorisation de signature de marchés
39. CULTURE – Conventions de coopération pour la conservation des périodiques et la mise en commun de bases documentaires – Autorisation de signature
40. CLUB NAUTIQUE VOILE - Mise en accessibilité PMR des vestiaires et du club house
41. CASINO GRAND CERCLE – Délégation de Service Public - Avenant n° 3
42. FINANCES - Attribution des subventions 2014 aux associations et autres bénéficiaires
43. FINANCES - Mesures comptables :
- Admissions en non-valeur
- Annulation du titre de recette émis à l’encontre de Madame ADAMS concernant la participation pour non réalisation d’une place de stationnement
- Exonération de droits de voirie
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
44. FINANCES - Comptes Administratifs 2013
45. FINANCES - Comptes de gestion 2013
46. FINANCES - Affectation des résultats 2013
47. FINANCES - Budgets Supplémentaires 2014 – Budget principal, budgets annexes eau potable et parking
48. FINANCES – Tarifs 2014 et 2015
49. STATIONNEMENT – Réglementation du stationnement sur voirie publique - Tarifs
50. FINANCES - Rapport sur l’état de la dette et délégation donnée au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion active de la dette
51. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la réalisation de 20 logements locatifs "1245, boulevard Lepic"
52. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la réalisation e 20 logements locatifs "1245, boulevard Lepic" hors convention ANRU
53. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la construction de 19 logements locatifs PLUS sur 23 logements locatifs à Aix-les-Bains – Sierroz "Ilot E"
54. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la construction de 4 logements locatifs PLAI sur 23 logements locatifs à Aix-les-Bains – Sierroz "Ilot E"
55. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la construction de 4 logements locatifs PLAI sur 31 logements locatifs à Aix-les-Bains – Sierroz
"Ilot D"
56. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la
construction de 27 logements locatifs sur 31 logements locatifs à Aix-les-Bains – Sierroz
"Ilot D"
57. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la
construction de 14 logements locatifs à Aix-les-Bains – "Allée Edmond et Jean Rostand"
58. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la SEMCODA pour la construction de 11
logements PLUS et 23 logements PLAI "Roosevelt"
59. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice d’ICF Sud Est Méditerranée pour
l’acquisition en VEFA de 8 collectifs PLS "Résidence Bella Vista"
60. INTERCOMMUNALITÉ – Modification des statuts de la CALB
61. SANTÉ PUBLIQUE – Fusion des hôpitaux d’Aix-les-Bains / Chambéry
62. CITOYENNETÉ – Conseil consultatif des quartiers – Comité d’étique
63. SOLIDARITÉ INTERNATIONALE – loi Oudini – MORIJA – demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau
64. DÉLEGATIONS DE SERVICES PUBLICS – Rapports annuels 2013
65. DÉNOMINATIONS DE VOIES

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU