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ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 avril 2024

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4. ENVIRONNEMENT - Consultation réglementaire d'intégration sur le périmètre ZFE

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation de la délibération du Conseil municipal n° 4 du 14 décembre 2015 – Achat de terrains pour élargissement du chemin des Blanquard

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un volume en tréfonds – Avenue Lord Revelstoke

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’une convention avec l’établissement public foncier local de la Savoie (EPFL)

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage au profit de la Commune Boulevard Lepic

9. AFFAIRES FONCIÈRES – Droit personnel – Fermeture de puits

10. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation de gaz naturel 178 avenue de St-Simond

11. AFFAIRES FONCIÈRES – Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur Hangar

12.AFFAIRES FONCIÈRES – Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur parking

13. HABITAT - Avenant n°2 à la convention du projet de renouvellement urbain du quartier de Marlioz - complément d’information

14. VIE ASSOCIATIVE – Modification du règlement intérieur Gail Taillis

15. HALLES MARCHES – Commission des marchés – Nomination des membres

16. RESSOUCES HUMAINES – Mandatement du Centre de Gestion 73 – Consultation pour mise en place d’une nouvelle convention de participation sur le risque « prévoyance »

17. RESSOURCES HUMAINES – Attribution indemnité déplacements intra-muros sur fonctions itinérantes – Modification de la délibération

18. RESSOURCES HUMAINES – Participation Mutuelle santé – Modification de la délibération

19. RESSOURCES HUMAINES – Attribution jours de sujétions – Modification de la délibération

20. RESSOURCES HUMAINES – Transfert gestion du Théâtre
• Transfert des personnels de droit privé
• Rémunération intermittents spectacles

21. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois

22. RESSOURCES HUMAINES – Rapport Social Unique (RSU) Villes d’Aix-les-Bains – Présentation

23. RESSOURCES HUMAINES – Rémunération des agents participants aux scrutins électoraux – Modification de la délibération

24. ENFANCE JEUNESSE - Convention de partenariat entre la Ville d'AIX LES BAINS et AIX FC pour la mise en place de stages Multi-sports"

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2023 – Budget principal

26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2023 – Budget principal

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats – Budget principal

28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget supplémentaire 2024 – Budget principal

29. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2023 –Budget annexe Parkings

30. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2023 – Budget annexe Parkings

31. AFFAIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats – Budget annexe Parkings

32. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Parkings

33. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2023 –Budget annexe « Activités Touristiques »

34. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2023 – Budget annexe « Activités Touristiques »

35. AFFAIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats – Budget annexe « Activités Touristiques »

36. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget supplémentaire 2024 – Budget annexe « Activités Touristiques »

37. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non-valeur et créances éteintes

38. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

39. AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnisation de tiers hors assurances

40. AFFAIRES FINANCIÈRES - AP / CP

41. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Casino Grand Cercle

42. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Poker Bowl

43. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Centre équestre

44. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Golf

45. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire – Délégation de Service Public – Aix Énergies Nouvelles

46. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel – Contrat de partenariat public privé éclairage 3public – CITEOS

47. OTI – Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’OTI

48. OTI – Convention de mandat de gestion et d’encaissement des recettes du Théâtre Casino Grand Cercle confié l’Office du Tourisme Intercommunal

49. OTI – Convention de mandat de gestion et d’encaissement des recettes du Centre culturel et des congrès confié à l’Office du Tourisme Intercommunal

50. OTI – Convention de Mandat de gestion et d’encaissement des recettes du camping du Sierroz confié à l’Office du Tourisme Intercommunal

51. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de CDC HABITAT SOCIAL pour l’acquisition en VEFA de 14 logements – Chemin de l’Épervier à Aix-les-Bains

52. AFFAIRES FINANCIÈRES – Aide économique – Versement d’une subvention directe ou indirecte en faveur des librairies indépendantes de référence de la Commune – Demande de la librairie des Danaïdes

53. RESSOURCES HUMAINES – Accord de médiation

54. MARCHE PUBLIC - Groupement de commandes entre la Ville d’Aix-les-Bains et Grand Lac Communauté d’Agglomération pour des travaux sur les réseaux humides de l’avenue Charles de Gaulle - Convention constitutive du groupement de commandes - Délibération modificative

55. MARCHE PUBLIC - Liste des marchés publics signés au cours de l’année 2023

56. CONVENTION DE MANDAT - Avenant – ZAC avec la SAS

57. ENERGIE – Convention d’adhésion au SYANE dans le but d’un achat groupé de gaz

58. SECURITÉ ET SALUBRITÉ PUBLIQUE - Approbation du PPBE 4ème échéance (Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement) de la Ville d’Aix-les--Bains

59. DÉVELOPPEMENT DURABLE – Convention d’application de transfert de la compétence IRVE avec le SDES et convention d’occupation du domaine d’une personne publique avec la Société SPBR1

60. VOIRIE – Convention avec ORANGE au dévoiement des réseaux de télécommunication Hauts de Marlioz

61. DROIT DE VOIRIE – Remboursement d’un trop perçu

62. DOMAINE PUBLIC – Stationnement payant sur voie publique – Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules pour l’achat de tickets de stationnement

63. DOMAINE PUBLIC – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2025

64. SERVICE VIE DU COMMERCE AIXOIS – Chalets des bords du lac - Abattement redevance du domaine public – Modification de la délibération

65 URBANISME – Droit de Préemption Urbain – Convention opérationnelle pour l’exercice de préemption sur le territoire communal

66. URBANISME – Préemption du bail commercial 2 rue Albert 1er – Évolution des conditions de la rétrocession du bail

67. URBANISME – Taxe d’aménagement – Actualisation