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ORDRE DU JOUR

1. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2. AFFAIRES FONCIÈRES - Bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2012
3. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de la parcelle bâtie sise 13 boulevard Jean Charcot
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Esplanade Léon Grosse – Acquisition en vue du classement dans le domaine public communal des aires de circulation piétonne
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Passation d’un contrat de réservation avec l’O.P.A.C. de la Savoie – Additif à la décision du 17/12/2012
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Déclassement du domaine public communal d’une parcelle située boulevard Lepic, d’une parcelle située avenue Franklin Roosevelt et d’une partie de la rue du docteur François Gaillard
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal à la SCI VALISA
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Echange de terrains dans le cadre de la renaturation écologique du Tillet
9. AFFAIRES SCOLAIRES – Modification des rythmes scolaires – Demande de report à la rentrée de septembre 2014
10. INTERCOMMUNALITÉ – Réforme des collectivités – Répartition des sièges entre les Communes membres de la CALB au sein du conseil communautaire
11. CENTRE NAUTIQUE - Extension du parking - Demande de fonds de concours auprès de la CALB
12. OFFICE DU TOURISME – Avenant N°1 à la convention d’exploitation des équipements touristiques
13. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents
14. RESSOURCES HUMAINES – Ouverture de postes saisonniers
15. RESSOURCES HUMAINES – Résorption de l’emploi précaire : programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
16. RESSOURCES HUMAINES – Rémunération et remboursements des frais de déplacement des professionnels de la musique chargés de participer au
fonctionnement des jurys d’examen au Conservatoire

17. RENOVATION URBAINE - Stade Jacques Forestier : déplacement du terrain B – Autorisation de lancement des travaux et demande de subventions
18. RENOVATION URBAINE - Aménagement des espaces publics – Signature des marchés – Demande de subventions - Autorisation d’une convention de mise à disposition avec l’OPAC
19. RENOVATION URBAINE – Quartier Sierroz / Franklin Roosevelt - Avenant local n° 2 à la convention ANRU
20. LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - Réalisation du bassin de rétention du Combo – Avis de principe et convention de mandat avec la C.A.L.B.
21. TRAVAUX – Entretien des Bassins et Fontaines - Autorisation de signature des marchés après consultation
22. ENVIRONNEMENT - Enquête publique sur les travaux de restauration écologique du Sierroz et de protection de berges sur la Deisse – Avis de la Ville
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux de la fiscalité directe pour 2013
24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Convention de co-maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation d’une liaison routière entre la zone de l’échangeur et la zone des Combaruches
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires
26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables : Reprise de provisions - Admission en créances éteintes
27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport sur l’état de la dette et délégation du Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion active de la dette
28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la transformation de l’actuel Foyer des Jeunes Travailleurs en résidence sociale – Restructuration et extension
29. AFFAIRES FINANC IÈRES - Travaux dans les crèches et multi-accueils : attribution d’une subvention d’équipement du CCAS au profit de la Ville
30. AFFAIRES FINANCIÈRES - Protocole transactionnel avec la société C.T.R.
31. COMMANDE PUBLIQUE - Liste des marchés publics passés en 2012
32. MARCHÉS PUBLICS - Réalisation des publications municipales – Marché 2013 reconductible
33. MARCHÉS PUBLICS - Marché des télécommunications – Constitution d’un groupement de commandes avec la C.A.L.B., l’Office de Tourisme, le CCAS et la VILLE
34. ADHÉSIONS – Réseau des Centres-villes Durables et de l’Innovation

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU