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Écouter le Conseil municipal :

Ordre du jour :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire.

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Enquête publique sur le projet d’exploitation d’une blanchisserie par la société VALVITAL.

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Dissolution de l’E.P.C.C. (établissement public de coopération culturelle) DIAPASON pour regroupement avec la direction du développement culturel du Conseil général.

4. DOMAINE PUBLIC – Déclassement du domaine public du restaurant de la Plage.

5. DOMAINE PUBLIC – Déclassement du domaine public d’un délaissé rue du docteur François Gaillard.

6. RESSOURCES HUMAINES
A. Liste des emplois ouvrant droit aux heures supplémentaires.
B. Rémunération des congés non pris pour cause de congés maladie en cas de départ à la retraite.
C. Convention Ville / CCAS pour la mutualisation de la gestion des ressources humaines.
D. Actualisation du tableau des emplois de la Ville.

7. CULTURE – Inventaire général du patrimoine culturel - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Région Rhône-Alpes (2015/2018).

8. TOURISME – Demande de dénomination de COMMUNE TOURISTIQUE.

9. CENTRE ÉQUESTRE
A. Avenant n° 2 à la délégation de service public.
B. Désignation d’un futur exploitant.

10. FINANCES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires.

11. FINANCES - Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2015.

12. FINANCES - Mesures comptables : catalogue des tarifs 2015 et rémunération des agents recenseurs (rectificatif).

13. RÉNOVATION URBAINE – Quartier Sierroz /Franklin-Roosevelt – Avenant n° 4 à la convention (avenant de clôture du dispositif).

14. GÉOLOCALISATION DES RÉSEAUX - Groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget.

15. VIDÉO PROTECTION – Extension du système – Demande de subvention.

16. MARCHÉ PUBLIC de maîtrise d’œuvre – Travaux de voirie et infrastructure, réseaux et espaces urbains.

17. MOBILIER URBAIN – Marché de fourniture et entretien - Groupement de commandes avec les communes de GRÉSY SUR AIX, LE BOURGET-DU-LAC et VOGLANS.

18. SIGNALISATION HORIZONTALE - Groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget.

19. FOURNITURE DE ELECTRICITÉ – Groupement de commandes avec le Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie (SDES).

20. AFFAIRES FONCIÈRES – Bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2014.

21. MARCHES PUBLICS - Liste des marchés signés au cours de l’année 2014.

22. CONSEIL MUNICIPAL – Règlement intérieur.

23. DÉNOMINATION DE VOIE – Boulevard des Généraux Forestier.

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU