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Séance du Conseil municipal du 24 septembre 2019 : procès verbal et délibérations.

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2019 

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire
2. PETITE ENFANCE -ENFANCE JEUNESSE - Aide à la création d'une micro-crèche
3. DÉNOMINATION -Voie verte - secteur Bords du lac
Dénominations de l'allée verte reliant le boulevard Barrier (au niveau de la Cité de l'entreprise) au boulevard Garibaldi et de la placette située sur cette même voie

4. AFFAIRES FINANCIÈRES - Aide à la mise en place d'une cabine de téléconsultation

5. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d'une convention de transfert de voiries, éléments et équipements communs dans le domaine public communal avec la SCCV AIX HIPPODROME dans le cadre du projet immobilier "rue Saint Eloi", ancien tènement "Girod Sisa"

6. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d'une convention d'intervention et de portage foncier avec l'EPFL de la Savoie pour l'acquisition d'un bien immobilier sis aux numéros 24 et 26 avenue de Marlioz

7. AFFAIRES FONCIÈRES - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec l'association musulmane de France pour le déplacement de la mosquée, rue des Petits Pains -Agrandissement de l'emprise définie

8. AFFAIRES FONCIÈRES - Cession d'un bien immobilier sis 1, chemin du Tir aux Pigeons à Aix-les­-Bains

9. AFFAIRES FONCIÈRES - Constitution de servitudes réciproques de passage entre la Commune d'Aix-les-Bains et la SCCV du Sillon Alpin

10. AFFAIRES FINANCIÈRES - Prestations de services relatives à la fourniture, l' installation, la maintenance d'une signalisation d'intérêt local -Délibération de principe de concession

11. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables

12. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de Savoisienne Habitat pour l'acquisition de l'ancien hel Dauphinois et sa transformation en 17 logements locatifs, situé rue de Liège

13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au bénéfice de l'APEI les Papillons Blancs pour la construction d'un bâtiment en vue de l'extension d'un établissement de travail protégé, situé dans la zone des Combaruches

14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt de la Ville au profit de l'OPAC pour la construction de 7 logements locatifs "Les Plonges -secteur 2.4"

15. DOMAINE PUBLIC - Exonération des droits de voirie Société "Brasserie des 2L" Société "Au panier savoyard"
16. ENVIRONNEMENT - Adoption et approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)

DIFFUSION DE LA SÉANCE EN LIVE

PROCÈS VERBAL ET DÉCISIONS