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Séance du Conseil municipal du 23 janvier 2023 : procès verbal et délibérations

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 décembre 2022

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

4. AFFAIRES IMMOBILIÈRES – Choudy – Halte-garderie – Acquisition des locaux sis sur la parcelle cadastrée BC n°354

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition de la parcelle cadastrée BP n°352 aux consorts Dard

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Réitération par acte authentique de la propriété de la parcelle cadastrée CD n°1096 auprès de la SCI Tertiaire

7. RESSOURCES HUMAINES - Socle commun de compétences – Convention à signer avec le Centre de Gestion de la Savoie

8. RESSOURCES HUMAINES - Convention d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels passée avec le Centre de Gestion de la Savoie - Avenant

9. RESSOURCES HUMAINES - Modification RIFSEEP

10. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois

11. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi non permanent dit « contrat de projet » au service communication

12. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d’Orientation Budgétaire 2023

13. POLITIQUE DE LA VILLE - Gestion des conflits et veille sociale au sein des quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) et quartiers en veille active (QVA)

14. ENFANCE-JEUNESSE - Dispositif ATOUT-JEUNES – Adhésion et désignation de deux représentants à l’association Atout-Jeunes