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Séance du Conseil municipal du 23 septembre 2013

ORDRE DU JOUR

1. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2.ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Modification du schéma départemental d’accueil des gens du voyage (SDAGV) arrêté le 15 mars 2012 - Avis du conseil municipal
3.ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget – Modification des statuts
4.AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de terrain par la commune à M. Robert DIDIER
5.AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal à la SCCV Gonaix
6.AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal à la Société Civile immobilière Cépages
7.AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un élément du domaine privé communal à l’OPAC de la Savoie
8.AFFAIRES FONCIÈRES – Désaffectation et déclassement d’une dépendance bâtie du domaine public communal
9.AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir sur une propriété communale
10.AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation donnée à l’OPAC de la Savoie de déposer un permis de construire sur une propriété privée communale
11.AFFAIRES FINANCIÈRES – Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
12.AFFAIRES FINANCIÈRES – Mesure comptable
13.AFFAIRES FINANCIÈRES – Contrat territorial du Lac du Bourget et ses montagnes – Opération de requalification de la Maison des Associations
14.RENOVATION URBAINE – Abords de l’école Franklin Roosevelt - Aménagement des espaces publics – Signature des marchés et demande de subventions

15.RENOVATION URBAINE – Aménagement de la contre-allée le long du Boulevard Franklin Roosevelt – Signature des marchés et demandes de subventions
16.ENVIRONNEMENT - Mise en place de bornes pour le rechargement de véhicules électriques – Demande de financement à l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’ÉNERGIE (ADEME)
17.MARCHÉ PUBLIC – Esplanade du Lac - Desserte eau, assainissement et électricité – Groupement de commande avec la CALB
18. RESEAU DE DISTRIBUTION DE GAZ – Convention avec GrDF

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU