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Séance du Conseil municipal du 22 février 2021 : procès verbal et délibérations

ORDRE DU JOUR

l. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 14 décembre 2020.
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Décisions prises par le maire.
3. Présentation du chantier Aqualac.
4. AFFAIRES FONCIÈRES - Bilan annuel des opérations foncières et immobilières.
5. AFFAIRES IMMOBILIÈRES -Achat de lots en copropriété - boulevard Lepic.
6. AFFAIRES FONCIERES - Vente de parcelles de terrain à CGLE.
7. AFFAIRES IMMOBILIÈRES -Acte de résiliation de bail commercial.
8. AFFAIRES IMMOBILIÈRES - Passation d'un contrat de travaux avec l 'EPFL de la Savoie.
9. DOMANIALITÉ-Déclassement d'une partie du domaine public.
10. DÉNOMINATIONS DE VOIES :
• Une impasse perpendiculaire au chemin du Reposoir desservant le futur lotissement « Le Jardin des Fontaines», composée de quatre lots et d'un lot annexe
(Plan de situation - Annexe 1).
• Un chemin piétonnier partant de l'avenue de Saint Simond et débouchant sur le chemin de la Baye.
11. RESSOURCES HUMAINES - Convention d'adhésion au service intérim-remplacement du CDG.
12. RESSOURCES HUMAINES - Mandatement du centre de gestion de la FPT de la Savoie afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance.
13. RESSOURCES HUMAINES - Mandatement du centre de gestion de la FPT de la Savoie en vue de la souscription d'un contrat d'assurance groupe pour la couverture du risque statutaire.
14. AFFAIRES FINANCIÈRES-Adhésion Man & Biosphere.
15. AFFAIRES FINANCIÈRES-Débat d'orientation budgétaire 2021.
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Synthèse des subventions versées aux clubs sportifs pour l'année 2021".

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