Site internet de la ville d'Aix-les-Bains

ORDRE DU JOUR

150. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Décisions prises par le maire

151. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l’année 2019

152. AFFAIRES FONCIÈRES - Vente d’un détachement d’une propriété bâtie boulevard Lepic

153. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat de terrains à l’euro symbolique à l’OPAC de la Savoie

154. AFFAIRES JURIDIQUES - Château de la Roche du Roi - Pourvoi en cassation de M. ZERRWECK

155. EPN - Convention avec la Mission Locale Jeune (MLJ)

156. RESSOURCES HUMAINES - Mandat spécial pour la journée-débat « le numérique comme appui à une nouvelle forme d’organisation »

157. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois permanents

158. ENFANCE JEUNESSE - Remboursement des frais de déplacement des bénévoles

159. CONTRAT DE VILLE - Validation du bilan à mi-parcours

160. AFFAIRES FINANCIÈRES - Réaménagement de garanties d'emprunts de la Ville au bénéfice de l’OPAC

161. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour l’opération de transfert de patrimoine de 14 logements - Résidence "Le Lafayette" à Aix-les-Bains

162. AFFAIRES FINANCIÈRES - Tarifs 2019

163. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

164. AFFAIRES FINANCIÈRES - Dissolution de la Caisse des Écoles et reprise des résultats dans le budget principal de la Ville
 
165. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 2 - Ville

166. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative n° 2 - Activités touristiques

167. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2019

168. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2019

169. AFFAIRES FINANCIÈRES - Acceptation montant indemnisation pour l’incendie du Bernascon

170. AFFAIRES FINANCIÈRES - « Projet d’art plastique du Collège JJ. Perret : rénovation de la Cabanalivre, située face à l’entrée de la Villa Rossignoli / Demande d’autorisation d’accorder une subvention

171. AFFAIRES FINANCIÈRES - Transfert de compétences au 1er janvier 2018 - Évaluation des charges transférées - Attribution de compensation définitive 2018

172. CONCESSION DE SERVICES PUBLICS - Prestations de services relatives à la fourniture, l’installation, l’entretien, la maintenance, l’exploitation commerciale des mobiliers et équipements urbains publicitaires ou non - Délibération sur le principe de la concession

173. MARCHÉ PULBIC - Marché de prestations de nettoyages de locaux communaux et vitrerie - Lancement d’une procédure formalisée

174. DOMAINE PUBLIC - Proposition d’intégration de la voie Sarde dans le domaine public

175. VOIRIE - Exonération des droits de voirie

176. VOIRIE - Autorisation de signature de la convention avec le SDES relative aux travaux d’enfouissement des réseaux : Bd Pierpont Morgan

177. VOIRIE - Autorisation de signature de l’avenant n° 1 à la convention initiale intitulée
"convention de co-maîtrise d’ouvrage" portant transfert de maîtrise d’ouvrage du SDES à la commune pour l’enfouissement des réseaux rues d’Alger, du Maroc et de Tunis

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