Séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023
ORDRE DU JOUR :
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Organisation des séances du Conseil municipal au Centre Culturel et des Congrès André Grosjean (CCCAG)
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 novembre 2023
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés des commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l’année 2024
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente de la parcelle communale cadastrée section AT n° 20p située au n° 35, montée de Marlioz
7. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation partielle de la délibération du 20 décembre 1993 - Acquisition de la rue Maurice Ravel en vue de classement dans le domaine public communal
8. AFFAIRES FONCIÈRES – Programme immobilier « Les Aiguières » Transfert amiable et à titre gratuit de parcelles et de volumes dans le domaine public communal – Abrogation des délibérations des 26 juin et 25 septembre 2017
9. AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition amiable de volumes situés allée du « Grand Passage » en vue de classement dans le domaine public communal
10. AFFAIRES FONCIÈRES - Préemption du bail commercial 2 rue Albert 1er – Approbation du cahier des charges et lancement de la procédure de rétrocession
11. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour l’installation d’un poste de transformation de courant électrique et tous ses accessoires alimentant le réseau – Forêt de Corsuet
12. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine – Boulevard Jean Charcot
13. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine – Boulevard Franklin Roosevelt
14. URBANISME - Projet de contrat d’obligation réelle environnementale avec la propriétaire des parcelles AI n° 34 et 35
15. URBANISME - Création d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)
16. VOIRIE - Actualisation du linéaire de la voirie communale
17. AFFAIRES SCOLAIRES - contrat territorial jeunesse(CTJ)
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la commune d’Aix-les-Bains
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et des immobilisations en M57 – Budget principal de la commune d’Aix-les-Bains
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de ADOMA pour la construction d’une pension de famille – Rue Saint Eloi
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice du centre de santé du MARAIS et du centre de santé MEDEOR
22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice Bristol
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables – Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courant
25. AFFAIRES FINANCIÈRES – Ajustement des Autorisations de Programmes et opérations
26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Ouverture anticipée des crédits d’investissement des budgets
27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Indemnisation de tiers hors assurances
28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Demande CF Production – Indemnisation préjudice
29. SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER) - Augmentation de capital
30. SPL D EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) - Réduction de capital
31. SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER) - Modification statutaire
32. SPL D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (SPL OSER) - Modification du pacte d’actionnaires
33. SPORT - Versement d’un fonds de concours par la Ville dans le cadre de l’utilisation de la salle André Paillardet par le club de basket professionnel
34. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision modificative 3 au budget principal de la Ville
35. RESSOURCES HUMAINES POUVOIR ACHAT (PPA) 01/01/2024
36. RESSOURCES HUMAINES REFONTE RIFSEEP 01/01/2024 :
ISFE mensuelle, IFSE « additionnelle », IFSE annuelle, CIA annuel
37. RESSOURCES HUMAINES PRIME PERFORMANCE COLLECTIVE 01/01/2024
(professeurs et assistants d'enseignement artistique + filière police)
38. RESSOURCES HUMAINES DELIBERATION MODIFIANT délib 2011 PRIMES
(professeurs et assistants d'enseignement artistique + filière police)
39. RESSOURCES HUMAINES Modalités temps de travail 01.01.24
40. RESSOURCES HUMAINES Sujétions
41. RESSOURCES HUMAINES Convention Maison de la parentalité : convention de mise à disposition d'un agent
42. RESSOURCES HUMAINES Convention CDG Intérim
43. RESSOURCES HUMAINES Frais de déplacement
44. RESSOURCES HUMAINES Tableau des emplois
PROCÈS VERBAL ET DÉLIBÉRATIONS :
- Séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023 : liste des délibérations examinées Télécharger - Document PDF - 992 ko
- Séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023 : délibération relative à la décision modificative n°3 Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Tarifs 2024 votés lors du Conseil municipal du 19/12/2023 - Annexe Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Décision du maire n° 056 / 2023 relative aux tarifs pour l'année 2024 Télécharger - Document PDF - 504 ko
- Séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023 : délibérations Télécharger - Document PDF - 78 Mo