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ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Démission de Jean-Marie Manzato – Conseiller municipal – Installation de Hadji Halifa

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 juin 2023

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation de délibération – Achat d’un terrain aux consorts Coudurier

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Abrogation de délibération - Achat de lots de copropriété 7, rue Davat

7. AFFAIRES FONCIÈRES – EPFL Collomb - Portage opérationnel et foncier

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Choudy – Halte-garderie – Acquisition par la Commune de la parcelle BC n° 355a

9. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’un tènement foncier non bâti à l’EPFL de la Savoie – Avenue du Grand Port

10. AFFAIRES FONCIÈRES – Cession des parcelles AN n° 409 et n° 410 à Lainvestissement et d’un détachement d’environ 164 m² du domaine public déclassé rue Jean Racine

11. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine – Rue de la Cité

12. AFFAIRES FONCIÈRES – Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine – Boulevard Barrier

13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du règlement intérieur de la « Maison des Associations »

14. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du règlement intérieur des locaux communaux sis au 131 boulevard Wilson

15. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du règlement intérieur de la salle polyvalente communale du Gai Taillis

16. RESSOURCES HUMAINES – Dispositif de soutien économique (secours financier) en faveur des agents de la collectivité

17. RESSOURCES HUMAINES – Mission relative au référent déontologue pour les élus

18. RESSOURCES HUMAINES – Mission de médiation préalable obligatoire (MPO)

19. Attribution des véhicules de fonction ou des véhicules de services avec remisage à domicile

20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Participation au capital « Eau et Soleil du Lac »

21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d'emprunt « Eau et Soleil du Lac»

22. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non-valeur et créances éteintes

23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Remise gracieuse sur titre de recette - Association MRPDA

24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Ajustement de l'AP / CP 2022-07 " Restaurant scolaire École Franklin Roosevelt "

26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Régie de recettes pour l'encaissement des droits de stationnement de surface – Remise gracieuse de déficit au profit du régisseur titulaire (année 2021 et 2022)

27. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l’acquisition en VEFA de 3 logements locatifs – Chemin Colonel Rollet à Aix-les-Bains

28. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l’acquisition en VEFA de 15 PLS en Usufruit Locatif Social « Le Saint Eloi 2 » à Aix-les-Bains

29. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la SOLLAR pour l’acquisition en VEFA de 27 logements PLS – Rue du Casino à Aix-les-Bains - « Le Bristol »

30. AFFAIRES SCOLAIRES – Convention communication données relatives à l’obligation scolaire

31. GRAND LAC – Convention de mise à disposition de services des communes au profit de Grand Lac

32. RAPO 2022

33. SDES – Enfouissement des réseaux Chemin des Biatres

34. VIE DES QUARTIERS / LOGEMENTS – Logements des travailleurs saisonniers – Renouvellement de la convention

35. DISPOSITIF ATOUT JEUNES – Désignation de monsieur Gimenez à la place de monsieur Poilleux

36. MARCHÉ PUBLIC - Accord-cadre à bons de commande de travaux de réparation, d’entretien et de construction de voiries, réseaux et ouvrages annexes - Groupement de commande entre Grand Lac et la commune d’Aix les Bains

37. MARCHÉ PUBLIC - Liste des marchés publics signés au cours de l’année 2022

38. AEN réseau de chaleur Aix-les-Bains – Avenant n° 6