Séance du Conseil municipal du 15 décembre 2014
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Ordre du jour :
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
A - Recensement de la population 2015 – Rémunération des agents recenseurs
B - Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charge (C.L.E.T.C.)
3. INTERCOMMUNALITÉ :
A - Convention d’instruction des autorisations du droit des sols
B - Convention pour l’entretien des points d’apports volontaires
4. RÉNOVATION URBAINE - Aménagement des espaces publics – Secteur Rue du Docteur François Gaillard / Chemin des Moëllerons – Autorisation de signature des marchés et demande de subventions
5. RÉNOVATION URBAINE - Quartier Sierroz / Franklin-Roosevelt - Avenant local n° 3 à la convention A.N.R.U.
6. FONCIER – Vente d’un bien communal – A.N.R.U.
7. FONCIER – Vente d’un bien communal – Zone des Combaruches
8. FONCIER – Modification de l’assiette d’une servitude de passage de canalisation d’assainissement
9. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois de la Ville – Vacations - Protection fonctionnelle aux agents de la collectivité
10. EAU POTABLE - Contrat d’affermage SAUR - Avenant N°9
11. TRAVAUX - Aménagement RD 913 – Autorisation de signature de la convention avec le Conseil Général
12. INFORMATIQUE – Marché de fourniture d’ordinateurs fixes et portables – Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre communal d'action sociale (C.C.A.S.), l’Office du tourisme (O.T.) et la Ville
13. FINANCES - Budgets Primitifs 2015
14. FINANCES - Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2015
15. FINANCES – Catalogue des tarifs 2015
16. FINANCES - Rénovation du Centre Aquatique - Versement d'un fonds de concours à la C.A.L.B.
17. FINANCES - Garantie d’emprunt pour la S.E.M.C.O.D.A. - Acquisition de 14 logements - «O du lac»
18. FINANCES - Garantie d’emprunt pour la Société Foncière Habitat et Humanisme - Opération d’acquisition-amélioration de 3 logements, situés 34, av de Saint-Simond
19. SOLIDARITÉ INTERNATIONALE – Aide financière dans le cadre de la Loi Oudin / Santini, au profit de l’association Amitiés Solidarité Savoie Sahel
DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU
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- Conseil municipal du 15/12/2014 - Délibérations Télécharger - Document PDF - 159 ko