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Séance du Conseil municipal du 15 avril 2022 : procès verbal et délibérations

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE -Désignation secrétaire de séance

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 mars 2022

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Décisions prises par le maire

4. AFFAIRES FONCIÈRES - Approbation de l'organisation par l'office du tourisme intercommunal (OTI) d'activités à vocation économique dans le cadre de la gestion du
camping du Sierroz et autorisation au profit de l'OTI de délivrer des titres
d'occupation temporaire du domaine public aux fins d'exploitation des activités

5. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois

6. RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint - Service à la population

7. CULTURE - Réhabilitation et extension du Musée Faure - Approbation des grands principes du projet

8. CULTURE - Réhabilitation et extension du Musée Faure - Lancement d'un concours restreint de maîtrise d'œuvre

9. AFFAIRES FINANCIÈRES - Approbation des comptes de gestion 2021 - Ville/ Parkings/ Activités Touristiques

10. AFFAIRES FINANCIÈRES - Adoption des Comptes Administratifs 2021 - Budget principal et budgets annexes Parkings et Activités Touristiques
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11. AFFAIRES FINANCIÈRES - Affectation des résultats

12. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budgets Primitifs 2022

13. AFFAIRES FINANCIÈRES- Vote des taux 2022
14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances admises en non-valeur et créances éteintes

15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Budget primitif 2022

16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions d'investissement- Budget primitif 2022

17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Liste des marchés publics signés et/ ou reconduits au cours de l'année 2021

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - PAE Les Sources - Liaison Combaruches -Avenant 2 - Convention de mandat

19. INTERCOMMUNALITÉ - Grand Lac - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

COMPTE RENDU ET DÉLIBÉRATIONS