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ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATON GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil municipal en date du 27 octobre 2020
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-Décisions prises par le maire
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du remplaçant titulaire au sein du Parc
naturel régional du Massif des Bauges
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - A vis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l'année 2021
5. RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de personnel municipal auprès de structures extérieures
6. AFFAIRES FONCIÈRES - Achat d'un terrain aux consorts Coudurier - Élargissement du chemin des Biâtres
7. AFFAIRES FONCIÈRES -Achat d'un terrain à la SAS -Amélioration de l'aire de camping-cars
8. AFFAIRES FONCIÈRES -Abrogation d'une délibération municipale
9. AFFAIRES FONCIÈRES - Passation d'un protocole d'accord avec la SAS L'Intemporel (établissement La Rotonde)
10. DOMAINE PUBLIC -Signature d'une convention pour la mise à disposition des services de Grand Lac pour l'assistance à la gestion et l'exploitation des points d'eau de la Défense Extérieure Contre ! 'Incendie (D ECI)
11. VOIRIE - Signature d'un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage valant
également convention financière prise avec le SDES pour les travaux d'enfouissement des réseaux du Boulevard Pierpont Morgan
12. AFFAIRES FINANCIÈRE - Solidarité avec la population de Beyrouth au Liban - Versement d'une subvention à la fondation de la Maison du Liban
13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Exonération de loyer commercial - Restaurant de la Plage d'Aix-les-Bains
14. AFFAIRES FINANCIÈRES -Entrée au capital de la SCI C CITIZ Alpes Autopartage
15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Créances éteintes
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport des mandataires de la collectivité - SPL OSER -
Exercice 2019
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Casino Grand Cercle
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire-Délégation de Service Public - Poker Bowl
20. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Centre équestre
21. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport annuel du délégataire -Délégation de Service Public - Golf
22. AFFAIRES FIN ANCIERES - Rapport annuel du délégataire - Délégation de Service Public - Aix Énergies Nouvelles
23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Eclairage public - Contrat de partenariat public-privé relatif à l'éclairage public -présentation du rapport d'activités 2019
24. AFFAIRES FINANCIÈRES - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'Office du Tourisme Intercommunal Aix-les-Bains Riviera des Alpes
25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision Modificative n° 1 au budget principal de la Ville et au budget annexe des activités touristiques
26. AFFAIRES FINANCIÈRES - Ouverture anticipée des crédits d'investissement des budgets 27. AFFAIRES SOCI ALES -Avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre des clauses sociales dans les marchés publics
28. POLITIQUE DE LA VILLE - Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de Marlioz - Plan d'actions 2021
29. ENFANCE JEUNESSE - UNICEF - Délibération d'intention pour le label Ville Amie des Enfants 2020-2026
30. CULTURE - Dépôt de 5 amulettes égyptiennes de la collection archéologique d'Aix-les-Bains au nouveau musée Champollion de la Conservation du patrimoine de l'Isère (à Vif)

RÉSUMÉ DE LA SÉANCE

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