Séance du Conseil municipal du 12 novembre 2014
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Ordre du jour :
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Conseil de surveillance du centre hospitalier de Chambéry et d’Aix-les-Bains - Désignation d’un représentant de la Ville
3. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien communal - A.N.R.U.
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’une parcelle de terrain à l’O.P.A.C. de la Savoie - A.N.R.U.
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation donnée à un aménageur de déposer un permis de construire sur une propriété communale
6. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’une parcelle de terrain dans le cadre de l’opération de renaturation du cours d’eau «le Tillet»
7. DOMAINE PUBLIC – Déclassement d’un délaissé du domaine public – Chemin de Sosse Lièvre
8. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents
9. POLITIQUE/JEUNESSE – Nouveau schéma de développement 2014/2017
10. AFFAIRES SPORTIVES – Stade Jacques Forestier - Rénovation de la piste d’athlétisme
11. RESTAURANTS SCOLAIRES – Marché de fourniture de repas attribué à la société S.H.C.B. – Transaction administrative
12. MARCHE PUBLIC - SMACL ASSURANCES - Lot 3 (flotte automobile) – Avenant n° 1
13. DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE – Délégation de service public - Avenant n° 1
14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables :
Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courant / Reprise de provisions / Admissions en non-valeur
15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision Modificative n° 1 – Budget Ville 2014
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d’Orientation Budgétaire 2015
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’O.P.A.C. de la Savoie pour la construction de 18 logements locatifs en V.E.F.A., situés avenue du Grand Port
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la S.E.M.C.O.D.A. pour la construction de 17 logements collectifs P.S.L.A., situés boulevard Franklin-Roosevelt
20. EMBELLISSEMENT URBAIN - Fresque sur le poste de transformation électrique de la Place de Lafin – Demande de subvention auprès du S.D.E.S.
21. ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR – Contrat de partenariat public privé - Rapport annuel 2013
22. TÉMOIGNAGES A LA MÉMOIRE DE JOHANNÈS PALLIÈRE
23. DÉNOMINATION DE VOIE
DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE RENDU
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