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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 JUIN 2016

1. ADMINISTRATION GÉNERALE – Décisions prises par le maire
2. ADMINISTRATION GÉNERALE – Délégations données au maire par le conseil municipal en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. – Modification de la disposition 4° relative aux marchés publics
3. ADMINISTRATION GÉNERALE – Enquête publique sur l’autorisation de prélèvement et rejets dans la rivière du Sierroz pour l’activité d’une pisciculture - Avis du conseil municipal
4. INTERCOMMUNALITÉ :
A. Approbation du transfert de la compétence "eaux pluviales" à Grand Lac - CALB
B.Fusion de la CA du Lac du Bourget, de la CC du Canton d’Albens et de la CC de Chautagne – Avis sur l’arrêté préfectoral du 02 mai 2016 portant projet de périmètre du nouvel EPCI à fiscalité propre
C. Fusion de la CA du Lac du Bourget, de la CC du Canton d’Albens et de la CC de Chautagne – Proposition d'accord local fixant le nombre et la répartition des sièges au futur conseil communautaire
5. OFFICE DE TOURISME – Compte-rendu d’activités 2015
6. MOBILIER URBAIN – Dissolution du groupement de commandes entre les Communes d’Aix-les-Bains, Le Bourget du Lac, Grésy sur Aix et Voglans
7. HALLES ET MARCHÉS – Durée d’occupation commerciale du domaine public ouvrant le droit de présentation
8. RENOVATION URBAINE – Echange de terrains entre la commune et l’OPAC de la Savoie - Demandes d’autorisations d’urbanisme
9. DOMAINE PUBLIC :
A. Instauration d’une redevance d’occupation pour les chantiers provisoires de travaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz
B. Montants des redevances d’occupation dues au titre des réseaux publics de transport d’électricité, de distribution de gaz, et de télécommunication
10. AFFAIRES FONCIÈRES – Aménagement d’une zone industrielle par Grand Lac – CALB – Cession de terrains communaux
11. URBANISME :
A. Implantation d’un tunnel horticole – Demande d’autorisation
B. Plan Local d’Urbanisme – Modification
12. RESSOURCES HUMAINES :
A. Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune
B. Ouverture de postes saisonniers pour l’été 2016
13. ANCIENS THERMES – Vente des Anciens Thermes au Groupement SAS DEVELOPPEMENT / BOUYGUES Immobilier
14. ÉCLAIRAGE PUBLIC - Contrat de partenariat relatif à la gestion globale de l’éclairage public – Avenant n° 2
15. ÉNERGIE :
A. École de Marlioz – Diagnostic pour demandes de subvention
B.Délégation concessive de production et de distribution d’énergie calorifique – Modification n° 3
C. Fourniture d’électricité – Autorisation de lancement et de signature de l’accord cadre et des marchés subséquents
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garanties d’emprunt au bénéfice de :
A. l‘OPAC pour la restructuration du foyer de jeunes travailleurs de 101 logements,
situé 45 bis, boulevard de Lattre de Tassigny
B.l’OPAC pour la construction de 8 logements locatifs, situés 1161, boulevard Lepic
C. l’OPAC pour la construction de 11 logements locatifs, situés 1161 boulevard Lepic
D. la SOLLAR pour l’acquisition de 52 logements collectifs, "Le Clos Genest"
E. l'APEI "Les Papillons Blancs" pour la réhabilitation du bâtiment "Les Griattes"
17. AFFAIRES FINANCIÈRES :
A. Comptes administratifs 2015 (budget principal et budgets annexes)
B. Comptes de gestion 2015 (budget principal et budgets annexes)
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Budget supplémentaire 2016 (budget principal)
19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables
A. Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires
B.Admissions en non-valeur et créances éteintes
C. Tarifs saison 2016/2017 – Études surveillées et Conservatoire
D. Exonération de droits de voirie
20. FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL – Demande de subvention
21. Z.A.C. DES BORDS DU LAC - Convention publique d'aménagement – Avenant n° 1
22. DESTINATIONS DE SERVICES PUBLICS – Rapports annuels des délégataires pour 2015 :
A. Société SAUR (service de l’eau potable)
B. Golf club
C. Centre équestre
D. Casino Grand Cercle
E. Casino Poker Bowl
23. POLITIQUE DE LA VILLE – Approbation du protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de Marlioz
24. POLITIQUE DE LA VILLE – Convention de partenariat pour le soutien au développement des compétences numériques – Avenant 1
25. STADE JACQUES FORESTIER – Rénovation de la piste d’athlétisme – Lancement de la consultation et demandes de subventions
26. DÉNOMINATION DE VOIE - Voie verte entre Aix-les-Bains et Brison St Innocent

COMPTE RENDU